Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
Farcy (Jean-Claude)
Drouet (Pierre). Les poursuites intentées dans les Bouches-du-Rhône contre les civils auteurs d'infractions à la législation sur la conscription durant le Consulat et le premier Empire, thèse de doctorat, Droit, Aix-Marseille 3, 1994, dact., 608 f°.
- Auteur(s)
- Drouet (Pierre)
- Année de publication
- 1994
- Lieu(x)
- Bouches-du-Rhône
- Thème
- 2-8-3-3 — Révolution et Empire. Résistance à la conscription