Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

Farcy (Jean-Claude)

Baylac (Jacqueline). Le métayage à travers quelques justices de paix dans le département des Landes pendant la période révolutionnaire, in Les Landes et la Révolution. Actes du Colloque de Mont-de-Marsan, 29-30 septembre 1989, Mont-de-Marsan, Conseil général, 1992, p. 191-203.

Auteur(s)
Baylac (Jacqueline)
Année de publication
1992
Lieu(x)
Landes
Thème
2-4-2-3-4 — Nouvelles juridictions. Justice de paix et contentieux