Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
Cazeneuve (Jean-Michel). Mémoire contenant la justification de ses moyens de défense que présente devant la Cour de cassation Me Cazeneuve, avocat à Toulouse, conservateur de la bibliothèque de l'Ordre, sur le pourvoi envers un arrêt de la Cour impériale de cette dernière ville, qui le condamne à trois mois de prison, pour outrage et diffamation envers M. Doms, ancien procureur à Toulouse, actuellement membre de la Cour de cassation et envers M. de La Beaume, premier président de la Cour impériale de Montpellier dans un mémoire [intitulé "Demonstration de l'innocence de Léotade"] ayant pour objet la demande en réhabilitation de la mémoire de frère Léotade [mort au bagne de Toulon, après avoir été condamné aux travaux forcés pour le viol et le meurtre de Cécile Combettes], Tours, impr. de Ladevèze, 1856, 119 p.
- Auteur(s)
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Cazeneuve (Jean-Michel)
- Année de publication
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1856
- Personne(s)
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Bonafous (Louis),
Combettes (Cécile),
Goirand de La Baume (Maxime),
Léotade (frère),
Oms (d')
- Lieu(x)
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Toulon,
Toulouse
- Thème
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5-8-3 — Affaires particulières (classées par noms de personnes)
