Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

Farcy (Jean-Claude)

Jouslin de La Salle (Armand-François). Petit cours de jurisprudence littéraire, ou répertoire de police correctionnelle, à l'usage des gens de lettres, selon MM. Hua, Vatismenil, Marchangy, etc. par M. Jouslin de La Salle, Paris, L'Huillier, 1818, 4 part. en 2 vol.

Notes
A propos de la répression des délits de presse, rassemble les procès intentés en 1817 et 1818 : Patris, imprimeur de "Sur l'amnistie accordée par le roi aux militaires qui ont suivi Sa Majesté à Gand"; Rioust auteur de Carnot; Chevalier pour sa "Première lettre à M. le comte de Cazes ou Réponse à un discours sur la liberté individuelle; Scheffer auteur "De l'état de la liberté en France"; Joseph Esneaux pour "Réflexions sur le procès de M. Scheffer".
Auteur(s)
Jouslin de La Salle (Armand-François)
Année de publication
1818
Thème
8-5-2-3 — Restauration. Procès de presse et d'opinion