Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

Farcy (Jean-Claude)

Arrêt rendu par la Cour royale d'Agen, toutes les chambres réunies [du 29 février 1844, déchargeant A.-C. Cornède-Miramont de toute autre condamnation disciplinaire dans l'action en diffamation introduite contre lui par la famille Boudousquié. Suivi de : Certificat du Conseil municipal de Cahors attestant l'honorabilité de Cornède-Miramont, daté du 7 mars 1849, utilisé lors de ses démêlés avec le Dr Bénech], Agen, impr. Quillot, 1857, 4 p.

Auteur(s): X
Année de publication: 1857
Personne(s): Benech (Louis-Victor), Boudousquié (Alain), Boudousquié (Honoré), Boudousquié (Joseph), Cornède-Miramont (Alexandre-Claude)
Lieu(x): Cahors
Thème: 5-8-3 — Affaires particulières (classées par noms de personnes)