Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

Farcy (Jean-Claude)

Schmitt (Jean-Marie). Le Conseil souverain d'Alsace (1657-1790), rassembleur de la province au temps de la monarchie française, in Les Conseils souverains dans la France d'Ancien Régime, XVIIe-XVIIIe siècles, Actes de la Journée d'études du 14 novembre 1998, Colmar, sous la dir. dde Jean-Luc Eichenlaub, Colmar, Archives départementales du Haut-Rhin, 1999, p. 75-82.

Auteur(s): Schmitt (Jean-Marie)
Année de publication: 1999
Lieu(x): Alsace
Thème: 2-1-1-3 — Ancien régime. Parlements