Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
Farcy (Jean-Claude)
Lecarpentier (Jérémy). La réorganisation de la justice dans le district de Pontoise pendant la Révolution, entre permanence et mutations (1780-1799), mémoire de maîtrise, Histoire moderne, Cergy-Pontoise, 2004, dact.
- Auteur(s)
- Lecarpentier (Jérémy)
- Année de publication
- 2004
- Lieu(x)
- Pontoise
- Thème
- 2-4-2-4 — Nouvelles juridictions. Tribunaux de district