Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
Le Gal (Sébastien). La suspension du droit en révolution, entre volonté de rupture et permanence d'un tentation : l'article 92 de la constitution de l'an VIII, in Le droit et les institutions en révolution (XVIIIe-XIXe siècles). Actes de la Table ronde du Réseau de laboratoires d'histoire des idées et des institutions politiques, Bastia, 9-10 septembre 2004, Aix-en-Provence, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2005, p. 59-73.
- Auteur(s)
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Le Gal (Sébastien)
- Année de publication
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2005
- Thème
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8-3-1 — Révolution et justice. Études générales