Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

Farcy (Jean-Claude)

Le Gal (Sébastien). La suspension du droit en révolution, entre volonté de rupture et permanence d'un tentation : l'article 92 de la constitution de l'an VIII, in Le droit et les institutions en révolution (XVIIIe-XIXe siècles). Actes de la Table ronde du Réseau de laboratoires d'histoire des idées et des institutions politiques, Bastia, 9-10 septembre 2004, Aix-en-Provence, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2005, p. 59-73.

Auteur(s)
Le Gal (Sébastien)
Année de publication
2005
Thème
8-3-1 — Révolution et justice. Études générales