Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

Farcy (Jean-Claude)

Wenzel (Éric). La paix par la justice. Les modes alternatifs de règlement des conflits au coeur de la procédure et de la doctrine françaises d'Ancien Régime, acte du colloque Stringere la Pace, Teorie et pratiche della conciliazione nell'Europa moderna, Pise, Scuola Normale Superiore, 30-31 mai 2008, Rome, 2010, p. 391-401.

Auteur(s): Wenzel (Eric)
Année de publication: 2010
Thème: 2-1-1-5 — Ancien régime. Procédure