Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
Farcy (Jean-Claude)
Bandelier (André). La bourgeoisie montbéliardaise face aux défis économiques et politiques. Audincourt et Montbéliard, sièges de justices de paix haut-rhinoises (1800-1814), Bulletin des Mémoires de la Société d'Emulation de Montbéliard, vol. LXXV, fascicule 102, 1979, p. 91-117.
- Auteur(s)
- Bandelier (André)
- Année de publication
- 1979
- Lieu(x)
- Audincourt, Montbéliard
- Thème
- 2-4-2-3-3 — Nouvelles juridictions. Justices de paix. Études locales