Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

Farcy (Jean-Claude)

Bandelier (André). La bourgeoisie montbéliardaise face aux défis économiques et politiques. Audincourt et Montbéliard, sièges de justices de paix haut-rhinoises (1800-1814), Bulletin des Mémoires de la Société d'Emulation de Montbéliard, vol. LXXV, fascicule 102, 1979, p. 91-117.

Auteur(s)
Bandelier (André)
Année de publication
1979
Lieu(x)
Audincourt, Montbéliard
Thème
2-4-2-3-3 — Nouvelles juridictions. Justices de paix. Études locales