Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

Farcy (Jean-Claude)

Attuel (Jean-Claude). La mise en place des tribunaux de district en Seine-et-Oise (1790-1792) sous la Révolution : étude électorale et institutionnelle, thèse de doctorat, Histoire du droit, Paris 2, 1985, dact., 945 f°; La Justice, la Nation, Versailles sous la Révolution 1789-1792 (La mise en place des tribunaux de district en Seine-et-Oise), Montgeron, Impr. Desbouis Grésil, 1988, 883 p.

Auteur(s)
Attuel (Jean-Claude)
Année de publication
1985
Lieu(x)
Seine-et-Oise
Thème
2-4-2-4 — Nouvelles juridictions. Tribunaux de district