Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

Farcy (Jean-Claude)

Robidou (François, abbé). Les derniers corsaires malouins; la course sous la République et l'Empire (1793-1814), thèse de doctorat, Lettres, Rennes, Oberthur, 1919, XXIII-356 p.

Notes: Chap. III. Les règlements de comptes : tribunaux, p. 93-96; liquidations particulières, p. 96-113; liste des décisions du Conseil des prises, p. 292-297.
Auteur(s): Robidou (François, abbé)
Année de publication: 1919
Lieu(x): Saint-Malo
Thème: 2-4-3-5 — Nouvelles juridictions. Conseil des prises et guerre de course