Musée d’histoire de la justice, des crimes et des peines

  • Expositions
  • Visites
    • Au Tribunal
    • En prison
  • Bibliothèque
    • Faits divers
    • Criminologie
    • Police
    • Mineurs
    • Grandes affaires
    • Tribunaux
    • Prisons
    • Bagnes
    • Zoummeroff
  • Législation
    • Le Code civil
    • Justice des mineurs 1945-2021
    • Chronologies
  • Outils
    • Bibliographie (1789-2011)
    • DAVIDO Statistiques criminelles (1831-1981)
    • Archives judiciaires
    • Affaires criminelles
    • HUGO. Patrimoine des lieux de justice
    • Complaintes criminelles en France (1870-1940)
    • Bases de données
  • Revue

Musée d’histoire de la justice, des crimes et des peines

  • fr
    • FR
    • EN
  • Citer cette page

    Pour citer cette page

    Masson. Les actes d'accusation peuvent-ils être signés par les avocats généraux et substituts qui les ont rédigés ?, Revue de législation et de jurisprudence, tome V, octobre 1836-mars 1837, p. 103-120., Musée Criminocorpus consulté le 17 juin 2025.
    Permalien : https://criminocorpus.org/fr/ref/111/74486/

Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

Farcy (Jean-Claude)

  • Recherche simple
  • Recherche thématique
  • Recherche avancée

Masson. Les actes d'accusation peuvent-ils être signés par les avocats généraux et substituts qui les ont rédigés ?, Revue de législation et de jurisprudence, tome V, octobre 1836-mars 1837, p. 103-120.

Auteur(s)
Masson
Année de publication
1837
Thème
3-7-2 — Cours d'appel. Chambres des mises en accusation

A propos

Criminocorpus propose le premier musée nativement numérique dédié à l’histoire de la justice, des crimes et des peines. Ce musée produit ou accueille des expositions thématiques et des visites de lieux de justice. Ses collections rassemblent une sélection de documents et d’objets constituant des sources particulièrement rares ou peu accessibles pour l’histoire de la justice. Les rubriques législation et outils proposent des données et des instruments d’exploration complémentaires visant à faciliter les études et les recherches.

Criminocorpus est lauréat de la médaille de la médiation scientifique du CNRS (2023).


Criminocorpus
  • Présentation
  • Les auteurs
  • Équipe éditoriale
Soutenir le Musée
  • L'association
  • Dons et mécénat
  • Prix Criminocorpus

Suivez-nous

Humanités numériques et histoire de la justice
UAR 3726

En partenariat avec

  • Partenariats
  • Plan du site
  • Droits
  • Politique de confidentialité
  • Gestion des cookies