Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
Farcy (Jean-Claude)
Gabrielli (C.-F.-J.-B. de). De la juridiction française dans les Échelles du Levant, discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel d'Aix, 3 novembre 1858, Aix, Impr. de Remondet-Aubin, 1858, 64 p.
- Notes
- Gazette des tribunaux, 18 novembre 1858.
- Auteur(s)
- Gabrielli (C.-F.-J.-B. de)
- Année de publication
- 1858
- Lieu(x)
- Levant
- Thème
- 3-18-5 — Juridiction des consuls et Capitulations