Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
Hélie (Faustin). Traité de l'instruction criminelle ou théorie du Code d'instruction criminelle. I. Histoire et théorie de la procédure criminelle. II-III. De l'action publique et de l'action civile. IV. De la police judiciaire. V. De l'instruction écrite et de la détention préalable. VI. Des chambres du conseil et d'accusation. VII. Organisation, compétence et procédure des tribunaux de police et des tribunaux correctionnels. VIII. Appels correctionnels, organisation de la cour d'assises et du jury, procédure devant la cour d'assises. IX. Position des questions au jury. Déclarations des jurés et arrêts de la cour d'assises. Voies de recours contre les jugements et arrêts. Exécution des condamnations. Table générale, Paris, C. Hingray, 1845-1860, 9 vol., 738, 2 vol., 748, 900, 808, 848, 859 et 679 p; 2e éd., Paris, Plon, 1866-1867, 8 vol., VIII-702, 764, 520, 720, 680, 875, 748 et 736 p.
- Auteur(s)
-
Hélie (Faustin)
- Année de publication
-
1866
- Thème
-
5-4-5 — Procédure pénale. Manuels