Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

Farcy (Jean-Claude)

Brossard (Étienne). Histoire du département de la Loire pendant la Révolution française (1789-1799). Tome II. Convention, Directoire, Saint-Étienne, Libr. Chevalier, 1907, 525 p.

Notes: Commission de justice populaire de Feurs, p. 199-211; Commission militaire de Feurs, p. 211-223; siège du tribunal civil en l'an III, p. 446-447.
Auteur(s): Brossard (Etienne)
Année de publication: 1904
Lieu(x): Feurs
Thème: 8-3-4-4 — Tribunaux révolutionnaires de province