Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

Farcy (Jean-Claude)

Procès des ministres de Charles X. Compte-rendu littéral, et séance par séance, des débats à la Chambre des pairs. Contenant toutes les pièces officielles et authentiques du procès, le rapport au Roi, les ordonnances de juillet, la protestation de la Chambre des députés, le précis des trois glorieuses journées, l'opinion de M. de Chateaubriand à la Chambre héréditaire, la proposition de M. Eugène Salverte, le rapport de M. Béranger, l'acte d'accusation, les plaidoiries...Rédigé par trois sténographes, Paris, Lequien, 1830, 484 p; nouv. éd., 1831, IV-699 p.

Notes: http://visualiseur.bnf.fr/Visualiseur?Destination=Gallica&O=NUMM-39882
Auteur(s): X
Année de publication: 1830
Personne(s): Bérenger (Alphonse), Chateaubriand (François-René de), Ministres de Charles X, Salverte (Eusèbe)
Thème: 8-6-2 — Procès de la Cour des pairs. Complots, insurrections et ministres