Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
Farcy (Jean-Claude)
186 résultats
Ordre
H Ouvrage historique
Action civile : 5 000 fr de dommages-intérêts : Documents pour servir à la défense du "Censeur normand", contre M. Mathieu Bourdon fils, maire d'Elbeuf [Seine-Maritime], Elbeuf, impr. Levasseur et Barbé, 1845, 20 p.
Affaire "de la rue du Rempart", dans la "Gazette des Tribunaux" du 14 Août 1845... jugés à la 7ème Chambre correctionnelle le 17 Août 1845, S. l. n. d., 1 p.
Affaire des Traboucayres. Association de malfaiteurs. Rébellion. Tentative d'assassinat sur des soldats français. Arrêt de la cour d'assises des Pyrénées orientales qui condamne à la peine de mort le nommé Cercos et les autres accusés à différentes peines, pour crime d'assassinat. Acte d'accusation. Interrogatoire des accusés. Dépositions des témoins. Détails curieux sur les événements qui se sont passés dans la forêt de Faytous et dans l'auberge de Vincent Justafré. Prononcé de l'arrêt, Paris, impr. Chassaignon, 1845.
Affre (Denis-Auguste), archévêque de Paris. De l'appel comme d'abus, son origine, ses progrès et son état présent, suivi d'un écrit sur l'usage et l'abus des opinions controversées entre les gallicans et les ultramontains, Paris, A. Le Clère, 1845, 323 p.
H
Alhoy (Maurice). Les bagnes, histoire, types, mœurs, mystères, Edition illustrée, Paris, G. Havard, 1845.
H
Alhoy (Maurice). Les brigands et bandits célèbres, Paris, Guiller, 1845, 280 p.
Almanach de la gendarmerie impériale, puis Almanach-annuaire de la gendarmerie, 1845-1928.
Appel comme d'abus, Gazette des tribunaux, 20 février, 5 et 9 mars 1845.
Arrestation d'une bande de [9] faux monnayeurs [Jacques Peyron, dit Gagnière ; A. Vissac ; Jean Boucher ; Jean-Jacques Guérineau ; Antoine Flamard ; F. Bouté ; Pierre Peyron ; François Guyot ; Vincent Demarcy]. Saisie faite dans une maison isolée près Liancourt (Oise) de tous les ustensiles nécessaires à la fabrication de la fausse monnaie. Emission de leur coupable industrie dans Paris et dans les environs. Leur mise en jugement devant la cour d'assises de la Seine... Condamnation de tous les coupables, Paris, Dupont, 1845.
Arrêt de la cour d'assises de la Loire-Inférieure, qui condamne aux travaux forcés à perpétuité et à l'exposition, le nommé Julien Landais, atteint et convaincu d'empoisonnement [à l'acide arsénieux] sur sa femme et un de ses enfans... Scène de coupe-gorge. Attentat horrible commis sur trois individus qui étaient entrés dans une boutique ; comment ils furent assaillis par huit forcenés armés de barres de fer et de bâtons... Arrestation des maîtres de la maison [Hiart] et des domestiques. Tentative d'assassinat. Arrestation importante du nommé Charles Mouffle, âgé de vingt-huit ans, se disant marchand de peaux de lapins, ayant précipité une femme [la Vve Lefèvre] dans la rivière. Son horrible férocité, se précipitant sur l'homme qui venait de sauver la victime en le mordant et en cherchant à le tuer, Paris, impr. Chassaignon, 1845.
Arrêt de la cour d'assises de la Seine qui condamne à la peine de mort le nommé Joseph Porthault, atteint et convaincu d'une triple tentative d'assassinat [sur les époux Chavaroz et Édouard-Valentin Thomas], à l'aide d'une lime triangulaire... Médaille d'honneur décernée par ordonnance royale au nommé Edouard-Valentin Thomas, tailleur, qui s'est exposé à une mort certaine, en accourant au secours des victimes et s'armant d'un sabre de garde national ; comment il reçut neuf blessures... Prononcé de l'arrêt. Impassibilité de l'accusé, Paris, impr. Chassaignon, 1845.
Arrêt de la cour d'assises de la Seine, qui condamne à la peine de mort le nommé Maginot (Auguste-Nicolas), âgé de 27 ans, rémouleur, atteint et convaincu d'un triple assassinat sur sa femme et ses deux belles-soeurs ; acte d'accusation ; interrogatoire de l'accusé ; déposition de la portière de la maison où a été frappée la victime ainsi que celle des autres témoins et des médecins ; sang-froid de l'accusé en entendant le prononcé de l'arrêt qui le condamne à mort, Paris, impr. Chassaignon, 1845.
Arrêt de la cour d'assises de la Seine. Affaire de la rue Sainte-Foy [Paris IIe, tentative d'assassinat de la femme Coudère]. Bande Bourgeois dit Misère et Mallet. Vols nombreux. Tentative d'homicide. Noms, âge, état et domicile des accusés. Acte d'accusation ; interrogatoires ; dépositions des témoins ; détails nombreux sur les vols commis par cette bande. Prononcé de l'arrêt entraînant les travaux forcés à perpétuité et l'exposition publique pour plusieurs accusés. Paroles remarquables de l'un d'eux. Acquittement d'une femme [Marie Chaudière, femme Soron], Paris, impr. Chassaignon, 1845.
Arrêt de la cour d'assises de la Seine. Vols et attaques nocturnes... Arrêt de la Cour, condamnant aux travaux forcés à perpétuité le nommé Jérôme Gagneux et les autres accusés à des peines plus ou moins fortes. Acquittement de la nommée Marie Tison, n'ayant aucune charge contre elle et n'étant reconnue par aucun des témoins [Extrait de la "Gazette des tribunaux"], Paris, impr. Chassaignon, 1845.
Assassinat de Villejuif. Détails circonstanciés sur ce crime ; comment ce malheureux charretier [Thoullet], conduisant les deux voitures, fut attaqué par quatre hommes et déposé dans un champ après avoir été assommé et volé... Un des assassins [Picard] se présentant chez un marchand de chevaux [Lafosse] pour en vendre un 250 fr et qui en valait au moins 800..., Paris, impr. Chassaignon, 1845.
Avond (Eugène). Discours sur le barreau moderne, prononcé à la rentrée de la conférence des avocats de la Cour d'appel de Paris, Paris, 1845, Impr. de Sapia, 38 p.
H
B. M. Le Tribunal criminel de la Seine sous le Directoire, Gazette des tribunaux, 29 juillet et 19 août 1845.
H
B. M. Les prisons de la Terreur, Gazette des tribunaux, 25 mars 1845.
H
Barbot (Théophile de). Éloge de M. Hocquart, premier président de la Cour royale de Toulouse [1760-1843], Recueil de l'Académie des jeux floraux, 1845, p. 178-200.
Barse (Jules). Manuel de la cour d'assises dans les questions d'empoisonnement, à l'usage des magistrats, des avocats, des experts, des jurés et des témoins, Paris, Labé, 1845, XX-404 p.
Bayet (Jean-Marcelin). Cour royale de Paris. Cinquième chambre... Mémoire pour M. Ch.-L. Ducas, contre M. Viton de Saint-Allais,... À messieurs les présidens et conseillers de la cour royale de Paris composant la chambre des appels de police correctionnelle, Paris, impr. Lange Lévy, 1845, 15 p.
Benoid-Pons (Jules). Traité et manuel synthétique et pratique des Codes pénal et d'instruction criminelle, Paris, Videcoq, 1845, 204 p.
Berriat-Saint-Prix (Charles). De l'exécution des jugements et arrêts et des peines, en matière criminelle et de police, Paris, Cosse et F. Delamotte, 1846, 136 p.
H
Berriat-Saint-Prix (Jacques). Comparaison approximative de la criminalité en France, au XVIIe et au XIXe siècle, lue à l'Académie des sciences morales et politiques, le 12 avril 1845, Paris, Joubert, 1845, 15 p.