Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

Farcy (Jean-Claude)

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Ordre

H Ouvrage historique

Abrial (Pierre-Paul). Mémoire pour Marie Freycenet Vve Donasson, rentière,... à l'appui de son appel du jugement rendu par le Tribunal correctionnel de Saint-Étienne, le 16 mai 1868, par lequel elle a été condamnée [sur des témoignages douteux] à 3 mois d'emprisonnement pour vol., Saint-Étienne, impr. Vve Théolier, 1868, 25 p. Adam (Aug.). La justice française et M. Prévost-Paradol, Gazette des tribunaux, 31 août-1er septembre 1868. Affaire Babin. Histoire dramatique donnant les plus scrupuleux et émouvants détails sur le double crime commis par Auguste Babin, sur les personnes des époux Gas, cabaretiers-restaurateurs, demeurant au lieu-dit les Quatre-Cyprès, à Poitiers (Vienne), Bordeaux, Impr. Métrau et comp., [1868 ?], 2 p. Affaire Baudin : seul compte-rendu complet recueilli par la sténographie et revu par les défenseurs, Paris, A. Le Chevalier, 1868, 119 p. Affaire de Saint-Jérôme [Marseille. Bouches-du-Rhône]. Assassinat [le 17 décembre 1867 de Jules Dol, nouveau cocher de M. Vacher, par Vignolo, l'ancien cocher] et incendie [de sa maison], Marseille, impr. nouv. A. Arnaud, 1868. Affaire des empoisonneuses de Marseille, Aix, impr. A. Makaire, 1868, 2 p. Affaire des empoisonneuses. Acte d'accusation, Marseille, impr. Arnaud, 1868. Affaire des étrangleurs, Marseille, Impr. commerciale, 1868, 8 p. Aiguier (Joseph Marcel). De la mortalité au bagne de Toulon. Contribution à l'étude de la réforme pénitentiaire, thèse de médecine, Montpellier, 1868. Alglave (Émile). Droits d'action du ministère public en matière civile dans l'intérêt de l'ordre public, thèse de doctorat, Droit, 1868, 627-54 p; Action du ministère public et théorie des droits d'ordre public en matière civile, 2e éd., Paris, G. Baillière, 1871, 2 vol., VIII-668 et 180 p. Alglave (Émile). Définition de l'ordre public en matière civile [action du ministère public], Revue pratique de droit français, tome 25, 1868, 1er semestre, p. 524-562. Allou (Édouard). Affaire Hénon (homicide par imprudence). Tribunal de police correctionnelle. Sixième Chambre. Audience du 16 juin 1852-Plaidoirie de Me Allou [dont le client est accusé d'avoir provoqué le décès par intoxication de consommateurs ayant absorbé du cidre de sa fabrication], Paris, impr. Renou et Maulde, 1868, 20 p. Allou (Édouard). Affaire Proudhon. Outrage à la morale religieuse. Police correctionnelle... Audience du 6 juin 1855. Plaidoirie de Me Allou pour M. Garnier, libraire éditeur, Paris, Impr. de Renou et Maulde, 1868. Arnaud. De la preuve testimoniale, thèse de licence de droit, Paris, G. Rétaux, 1868, 70 p. Arnauld de Praneuf (Adrien). Traité des juridictions administratives et particulièrement des conseils de préfecture, Paris, P. Dupont, 1868, VIII-552 p. Articles incriminés [de Mirès dans la Presse, 25 mai, 8, 15, 22, 29 juin, 6, 13, 17 juillet, 3 août 1868, diffamant les Pereire et le Crédit mobilier], Paris, impr. P. Dupont, 1868, 12 p. H Aubert (Pierre, abbé). Histoire de la déportation à Cayenne de M. l'abbé Aubert, curé de Fromentières (canton de Montmirail-en-Brie), suivie de la liste de tous les prêtres déportés à Cayenne, Châlons-sur-Marne, J.-L. Le Roy, 1868, 136 p. Audier (Jules). Procédure d'ordre (essais de conciliation, absence, refus, amende, dommages-intérêts), Revue pratique de droit français, tome 25, 1868, 1er semestre, p. 168-183. Balandreau (Jean-André). De l'aveu et de la partie du serment, thèse de licence de droit, Paris, Impr. de E. Thunot, 1868, 53 p. Baudouin (Manuel). De l'action civile naissant d'un fait réprimé par la loi pénale, thèse de doctorat, Droit, Rennes, impr. T. Hauvespre, 1868, 264 p. Bazille (Gustave). De la péremption en matière administrative [procédure devant les conseils de préfecture], Journal de droit administratif, 16e année, 1868, p. 97-105. H Beaujoint (Jules, de Grandpré). Mémoires d'un agent de police, mystères, révélations, par M. X***, Paris, A. Fayard, 1868, 644 p. H Beaurepaire (Eugène de Robillard de). La justice révolutionnaire à Bourges, Bourges, E. Pigelet, 1868, 128 p. H Beaurepaire (Eugène de Robillard de). Nécrologie : mort de M. Hiver, conseiller à la Cour de Bourges, Bulletin monumental (Société française d'archéologie), 4e série, tome 4, 1868, p. 828-824.