Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

Farcy (Jean-Claude)

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Ordre

H Ouvrage historique

Actes du VIIe Congrès national du patronage des libérés et des enfants traduits en justice, Rennes, F. Simon, 1911, 468 p. Aftalion (Albert). La conciliation dans les conflits du travail, Association pour la protection légale des travailleurs, Paris, Alcan, 1911, 24 p. Allemane (Félix). L'avortement criminel, étude sociale, juridique et médico-légale, thèse de doctorat, Droit, Toulouse; Carcassonne, Impr. de Gabelle, 1911, 303 p. Amar (Charles). Des droits respectifs de l'État, du notaire, et des parties sur les minutes notariales, thèse de doctorat, Droit, Grenoble, Allier frères, 1911, VIII-143 p. H Ambroise (E.). Le procès des Baronnies. Étude lorraine (1729-1835), Mémoires de l'Académie de Stanislas, 1911-1912, 6e série, 9, p. 281-320. Annuaire officiel du Tribunal de première instance du département de la Seine, 1911-1958 ; Annuaire officiel du Tribunal de grande instance du département de la Seine, 1959-> H Archer (Émile), commissaire. Les commissariats comiques. Nouvelles, Paris, Offenstadt, 1911, 105 p. Ardenne de Tizac (Gaspard d'). Formulaire et notes pratiques sur la liquidation des frais de justice criminelle et frais assimilés avancés par le Trésor public, Paris, Marchal et Billard, 1911, 118 p. Association amicale de la magistrature. Bulletin officiel, juillet 1911 [I, n° 1] ->. Association amicale et de prévoyance des magistrats des tribunaux civils du ressort de la Cour d'appel d'Alger. Bulletin officiel, 2e trimestre 1911 [I, n° 1]-[...] H Audin (G., abbé). Une victime de la Terreur en Bourbonnais : François Chabral, prêtre, Bulletin de la Société d'émulation du Bourbonnais (Lettres, sciences et arts), tome XIX, 1911, p. 251-260, 362-376. H Auger (Bernard). Le Tribunal des conflits sous la Deuxième République, thèse de doctorat, Droit, Paris, L. Larose et L. Tenin, 1911, 204 p. Aygurande (Ch. d'). Compétences et procédures de la loi du 9 avril 1898 sur les accidents du travail, thèse de doctorat, Droit, Paris, Pedone, 1911, 496 p. Barbet (Charles). L'enfance criminelle, Journal des parquets, Dissertations théoriques et pratiques, tome 26, 1911, p. 35-42. Barriera (François). La police du culte catholique depuis la loi du 9 décembre 1905, thèse de doctorat, droit, Aix, Impr. de E. Tournel, 1911, 420 p. H Baudel (Ferdinand). Une journée au bagne : souvenirs d'un condamné des conseils de guerre de 1871, Paris, Librairie initiatique et maçonnique ancienne et moderne, 1911, 16 p. H Baufine (Georges). Études sur le notariat dans l'arrondissement de Parthenay, Impr. de T. Mercier, 1911, 179 p. Bazaine (Alphonse). Ma requête en révision, Paris, Stock, 1911, 85 p. Beaudéant (Jean). L'attentat contre les chefs d'État, thèse de doctorat, Droit, Toulouse, C. Dirion, 1911, 128 p. Beauregard (Jacques). De la clause compromissoire, thèse de doctorat, Droit, Paris, Impr. de Driay-Cahen, 1911, 151 p. Bellat (Gaston). Le droit d'appel du ministère public en matière d'assistance judiciaire, Le Journal du ministère public, tome 53, 1911, p. 97-103. Bellenger (Georges). La réforme du conseil de préfecture, thèse de doctorat, Droit, Nancy; Paris, Larose et Tenin, 1911, 343 p. Bellom (Maurice). La mutuelle des avocats, Revue politique et parlementaire, 1911, tome LXVIII, n° 202, avril, p. 120-131. Berlet (Adolphe). Le droit de grâce et le jury, communication faite à la Société générale des prisons dans son congrès de juin 1911, Journal des parquets, Dissertations théoriques et pratiques, tome 26, 1911, p. 204-212.