Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

2-1-1-2 — Ancien régime. Justices seigneuriales

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H Mauclair (Fabrice). De la norme à la pratique : l'activité criminelle de la justice seigneuriale du duché-pairie de La Vallière au XVIIIe siècle, in Garnot (Benoît) (dir.). Normes juridiques et pratiques judiciaires du Moyen âge à l'époque contemporaine, Dijon, Éd. universitaires de Dijon, 2007, p. 151-159. H Mauclair (Fabrice). La justice au village. Justice seigneuriale et société rurale dans le duché-pairie de La Vallière (1667-1790), Rennes, Presses Universitaires de Rennes, 2008, 372 p. H Mauclair (Fabrice). La justice seigneuriale du duché-pairie de La Vallière, Thèse de doctorat, Histoire, Tours, 2006, 2 vol., dact., 796 f°. H Nebot-Hoyos (Cécile). La justice seigneuriale du Canal des Deux-Mers à Béziers (1666-1789). Organisation et pratique d'une justice de proximité, Thèse de doctorat, Histoire du droit, Montpellier 1, 2008, dact., 303 f°. H Noël (Jean-François). Une justice seigneuriale en Haute-Bretagne à la fin de l'Ancien Régime : la châtellenie de La Motte-de-Gennes, Annales de Bretagne, 1976, n° 1, p. 125-166. H Pennerath (Jean-Yves). La justice de villages dans la prévôté de Freistroff [Moselle] au XVIIIe siècle, Cahiers des pays de la Nied (Boulay-Moselle), 2003, n° 40, p. 44-54. H Pennerath (Jean-Yves). Dire la justice : Bourg-Esch et Bisping, deux justices seigneuriales au XVIIIe siècle, Annales de l'Est, 1999, n° 1, p. 165-191. H Pinel (Frédéric). Naufrage et échouement face à la justice seigneuriale : la justice de Noirmoutier (1687-1767), mémoire de DEA d’Histoire du droit, Université Rennes 1, 2000, dact. H Poitrineau (Abel). Aspects de la crise des justices seigneuriales dans l'Auvergne du XVIIIe siècle, Revue Historique du droit français et étranger, 1961, série 4, 39e année, n° 4, p. 550-570. H Soleil (Sylvain). Le maintien des justices seigneuriales à la fin de l'Ancien Régime : faillites des institutions royales ou récupération ? L'exemple angevin, Revue historique de droit français et étranger, 1996, année 74, n° 1, p. 83-100. H Tranduy (Luc). La justice. Recherche sur le maintien d'une justice signeuriale dans le Bas-Dauphiné (1660-1790), Thèse de doctorat, Histoire du droit, Nice, 2008, 2 vol., dact., 592 f°. H Villard (Pierre). Les justices seigneuriales dans la Marche, thèse de doctorat, Droit, Paris, 1966, dact., XVI-452-VIII f°; Paris, L. G. D. J., 1969, IV-392 p. H Wagner (Olivier-Jean). Le bailliage de Malesherbes, pratiques et évolutions d'une justice seigneuriale au XVIIe siècle,1630-1700, Thèse diplôme d'archiviste-paléographe, Histoire des institutions. Epoque moderne, Paris, ENC, 2010, dact., 2 vol., 302 et 143 p. H Wenzel (Éric). Une justice seigneuriale en Charolais au XVIIIe siècle : délinquance et société, Revue de la "Pysiophile". Sciences naturelles, histoire, archéologie en Bourgogne du Sud (Montceau-les-Mines), 1995, n° 123, p. 5-10. H Follain (Antoine) (dir.). Les justices locales dans les villes et villages du XVe au XIXe siècle, Rennes, Presses universitaires de Rennes, 2006, 403 p.