H Bouclier (Jacques). La Cour des monnaies à Paris à la fin de l'ancien régime, thèse de doctorat, Droit, Paris, Rousseau et Cie, 1924, VIII-250 p. H Briot (Jacqueline). Aperçu sur l'amirauté du Havre en 1716, in Justice et gens de justice en Normandie. Actes du 41e Congrès organisé par la Fédération des sociétés historiques et archéologiques de Normandie, Saint-Pierre-sur-Dives, 12-15 octobre 2006, Louviers, Fédération des sociétés historiques et archéologiques de Normandie, 2007, p. 45-51. H Cassan (Michel). L'établissement du siège présidial à Tulle (1636-1639) ), in Cassan (Michel) (dir.). Offices et officiers « moyens » en France à l'époque moderne : profession, culture, Limoges, PULIM, 2004, p. 345-356. H Cassan (Michel). Le verbe d'un officier « moyen » de justice : les harangues de l'avocat du roi au siège présidial de Rodez durant le règne de Louis XIV, in Daussy (Hugues), Pitou (Frédérique) (dir.). Hommes de loi et politique, XVIe-XVIIIe siècles, Rennes, Presses universitaires de Rennes, 2007, p. 127-141. H Châtellier (Joseph). Trois juridictions consulaires sous l'Ancien Régime, Caen, Vire et Granville, thèse de doctorat, Droit, Caen, 1938, Bayeux, Impr. René P. Colas, 1938, 167 p. H Christiaens (Daniel). Rêve de noblesse au présidial d'Agen en 1760, Revue de l'Agenais, 2008, 135e année, n° 1, p. 11-14. H Colas (Raymond). Les juridictions militaires de l'Ancien Régime, mémoire, Paris, 1953, dact. H Convain (Henri). La Chambre ou juridiction consulaire de Lille, d'après ses registres conservés au greffe du tribunal de commerce. Étude historique sur la formation et le développement de cette juridiction (1715-1791), thèse de doctorat, Droit, Lille, Raoust-Leleu, 1924, VIII-383 p. H Coupa (Maxime). Étude sur l'organisation du Châtelet de Paris dans ses rapports avec le tribunal de police actuel, Blois, Impr. de C. Migault, 1900, 15 p. H Crépin (Marie-Yvonne). Une juridiction de proximité : le siège de police sous l'Ancien Régime, Journées Régionales d'Histoire de la Justice, Poitiers, 1997, Paris, PUF, 1999, p. 15-28. H Davansant (Frédéric). Justice et criminalité maritime au dernier siècle de l'Ancien régime. La jurisprudence pénale des sièges d'amirautés établis en Bretagne (1679-1791), thèse de doctorat, Histoire du droit, Rennes 1, 2003, dact. H Debordes (Séverine). Les sénéchaussées royales en Bretagne (1532-1790), thèse de doctorat, Histoire du droit, Rennes I, 2004, dact., 2 vol., 616 f°. H Debordes-Lissillour (Séverine). Les sénéchaussées royales de Bretagne. La monarchie d'Ancien régime et ses juridictions ordinaires, 1532-1790, Rennes, Presses universitaires de Rennes, 2006, 468 p. H Denière (G.). La juridiction consulaire de Paris, 1563-1792, sa création, ses luttes, son administration intérieure, ses usages et ses mœurs, Paris, H. Plon, 1872, VII-588 p. H Denys (Catherine). Un autre visage de la justice d’Ancien Régime. Les juridictions subalternes de Lille et de Douai au XVIIIe siècle, in Follain (Antoine) (dir.). Les justices locales dans les villes et villages du XVe au XIXe siècle, Rennes, Presses universitaires de Rennes, 2006, p. 295-306. H Derlange (Michel). Aspects et conséquences d'une crise sur le temps long : la sénéchaussée de Grasse dans le premier XVIIIe siècle, Cahiers de la Méditerranée, 2007, n° 74, p. 29-37. H Djambourian (Karen). La justice civile au baillage et siège présidial de Tours (1770-1773), mémoire de maîtrise, Histoire, Tours, 1995, dact. H Dumas (Auguste). Le Conseil des prises sous l'ancien régime (XVIIe et XVIIIe siècles), Revue historique de droit français et étranger, 1905, p. 317-377, 477-522, 613-678. H Dupieux (P.). Les attributions de la juridiction consulaire de Paris (1563-1792). L'arbitrage entre associés commerçants, patrons et ouvriers au XVIIIe siècle, Bibliothèque de l'École des chartes, tome XCV, 1934, p. 116-148. H Dupieux (P.). Les attributions de la juridiction consulaire de Paris, Bulletin de la Société d'histoire moderne, 6e-7e série, 1932-1933, p. 3-5. H Dutaut-Boué (Jean-Jacques). Procès, transactions et conflits entre le seigneur et les habitants d’Ayguetinte [Gers] sous l’Ancien Régime, Bulletin de la Société archéologique, historique, littéraire et scientifique du Gers, 109e année, 2008, 4e trimestre, p. 532-541. H Duvigneau (Magdeleine) épouse Legasse. Le bailliage du Labourd et ses jugements tant civils que criminels de 1680-84 à 1789-90, thèse de doctorat, Études basques, Bordeaux 3, 1993, dact., 799 f°. H Évrard (Sébastien). L'intendant de Bourgogne et le contentieux administratif au XVIIIe siècle, Paris, De Boccard, 2005, 571 p. Texte remanié de : Thèse de doctorat : Histoire du droit : Paris 2. H Allanioux (Virginie). Les Naufrages, les avaries et la contrebande dans les amirautés de Vannes et de Lorient de 1782 à 1792, mémoire de maîtrise, Histoire, Lorient, 1997, dact., 222 f°. < 1 2 3 4 5 >