Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

2-1-4-3 — Fin des Parlements

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H Lafon (Jacqueline Lucienne). Révolution et continuité : le sort des procès pendants devant le Parlement et le Châtelet au moment de leur suppression en 1790-1791, Société d'histoire du droit, séance du 16 janvier 1971, Revue historique de droit français et étranger, tome 49, n°4, 1971, p. 695-696. H Larouverade (Elie de). Les dernières années du Parlement de Bordeaux 1775-1790, discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Bordeaux, 4 novembre 1867, Bordeaux, G. Gounouilhou, 1867, 51 p. H Laurent (Nicolas). Le Parlement de Dijon à la fin de l'Ancien Régime. Une Cour souveraine en pays d'Etats. Contribution à l'histoire administrative et politique, thèse doctorat, Histoire du droit, Dijon, 2005, dact., 581 f°. H Laurent (Philippe). La Cour supérieure provisoire de Rennes (18 février-15 octobre 1790), thèse de doctorat, Droit, Université de Rennes, 1966, dact., 232-70 f°. H Lerebours-Pigeonnière (Louis-Eugène). Les Parlements et la Révolution, discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Caen, 16 octobre 1890, Caen, Henri Delesques, 1890, 54 p. H Martin (Raymond). Les derniers jours des Parlements, Gazette du Palais, 4-5 janvier 2002, p. 10-16. H Merveilleux Duvignaux (Pierre-Émile). Les dernières années du Parlement de Paris, discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Paris, 3 novembre 1869, Paris, E. Donnaud, 1869, 85 p. H Pingaud (Léonce). La fin des Parlements [histoire d'un livre de l'abbé Gérard], Compte-rendu des séances et travaux de l'Académie des sciences morales et politiques, vol. 144, 1895, 2e semestre, p. 738-756. H Plessix-Buisset (Christiane). Fortunes et infortunes des parlementaires de la fin de l'Ancien Régime à la Monarchie de Juillet, in Morabito (Marcel), La Révolution et les juristes à Rennes, Travaux et Recherches. Faculté des sciences juridiques de Rennes, Paris, Économica, 1989, p. 105-158. H Poisot (Jean-Luc). Itinéraire politique et social des parlementaires bourguignons sous la Révolution, l'Empire et la Restauration, mémoire de D.E.A., Histoire, Dijon, dact., 1976, 313 f°. H Remplon (Lucien), Mansau (Andrée). La fin du parlement de Toulouse, Mémoire de l'Académie des sciences, inscriptions et belles-lettres de Toulouse, 2005, vol. 167, série 18, tome 6, p. 209-220. H Saly (Fernand). Le Conseil souverain d'Alsace, victime de la Révolution, Saisons d'Alsace, 1989, 33e année, n° 104, p. 209-214. H Stone (Bailey S.). The French parlements and the crisis of the old regime, Chapell Hill, University of North-Carolina Press, 1986, X-326 p. H Thomas-Latour (Amédée). Les dernières années du Parlement de Toulouse de 1788 à 1794. Esquisses historiques et judiciaires de la Révolution, Toulouse, Jougla, 1851, 88 p. H Vincent (Alfred). Les dernières résistances des Parlements, discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Montpellier, 16 octobre 1897, Montpellier, J. Martel aîné, 1897, 47 p. H Vovelle (Michel). La mort du parlement d'Aix, in Le parlement de Provence 1501-1790. Actes du Colloque d'Aix-en-Provence, 6-7 avril 2001, Aix-en-Provence, Publications de l'Université de Provence, 2002, p. 191-208. H Chagny (Robert). Les magistrats du parlement de Grenoble et la Révolution, in Favier (René) (dir.). Le parlement du Dauphiné des origines à la Révolution, Grenoble, Presses universitaires de Grenoble, 2001, p. 217-260.