Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
2-3-3 — Réforme de l'an VIII et ses suites
30 résultats
Sédillez (Mathurin-Louis-Étienne). Tribunat. Opinion de M. Sedillez concernant le projet de loi sur l'organisation des tribunaux. Séance du 23 ventôse an VIII, Paris, Impr. nationale, an VIII, 14 p.
Selves (Jean-Baptiste). Tableau des désordres de l'administration de la justice et des moyens d'y remédier, Paris, Maradan, 1812, 313 p; 2e éd., 1813, 317 p; 3e éd., Paris, Nêve, 1813, 320 p.
H
Solimano (Stefano). L'établissement de l'ordre juridique napoléonien : le rôle de Guy Jean-Baptiste Target, in Ordre et désordre dans le système napoléonien, colloque du 22-23 juin 2000, organisé par le Centre Georges Chevrier, Paris, la Mémoire du droit, 2003, p. 205-223. [en ligne sur le site Forum Historiæ Iuris, première revue électronique d’histoire du droit]
Thiessé (Nicolas-François). Tribunat. Opinion de Thiessé, sur le projet de loi concernant l'organisation judiciaire. Séance du 24 ventôse an VIII, Paris, Impr. nationale, an VIII, 35 p.
H
Tigroudja (Jean-Luc). La réunion des justices criminelle et civile sous l’Empire (1804-1810), mémoire de DEA, Théorie du droit et de sciences judiciaires, Lille, Université de Lille II, 1996, dact.
H
Vaultier (Roger). Les réformes de la magistrature sous Napoléon Ier, La Vie judiciaire, 1960, n° 723, 15-20 février, p. 7.