Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
2-4-1 — Nouvelles juridictions. Études générales
7 résultats
Camus (Armand-Gaston). Code judiciaire, ou Recueil des décrets de l'Assemblée nationale constituante, sur l'ordre judiciaire, contenant l'une, les décrets sur le pouvoir judiciaire & l'organisation de l'ordre judiciaire en général, l'autre, le code civil ou décrets sur l'ordre judiciaire civil en particulier, Paris, Impr. nationale, an IV, 256 p.
Dejoly, ministre de la Justice. Compte-rendu à l'Assemblée nationale, le 9 juillet 1792, sur l'état actuel des tribunaux et l'administration générale de la justice dans le royaume, Paris, Impr. Royale, 1792.
Grenier, ancien avoué. Manuel des tribunaux civils, contenant toutes les lois non abrogées sur le nouvel ordre judiciaire, les successions, les donations, transactions, Paris, Garnery, an VII, 232 p.
Léopold, avocat. Annales de la législation judiciaire et des tribunaux de l'Empire français, contenant, depuis la nouvelle organisation des tribunaux jusqu'en janvier 1812 : 1° toutes les lois sur l'organisation, la composition, les attributions et le service des cours impériales...; 2° tous les décrets impériaux, les avis du Conseil d'État, les décisions ministérielles relatifs à l'ordre judiciaire...; 3° tous les arrêts notables de la Cour de cassation et des cours impériales, Paris, Tardieu, Denesle et Cie, 1812, XXII-430 p.
Manuel judiciaire ou recueil général des lois, décrets et règlements sur l'organisation, la composition, les attributions et le service des cours impériales, des cours d'assises, des cours spéciales, des tribunaux de première instance... par un ancien avocat au ci-devant Parlement de Paris, Paris, Blanchard et Eymery, 1812.
Rondonneau (Louis). Code de la nouvelle organisation judiciaire contenant les lois et les décrets sur la composition, l'organisation et les attributions des cours impériales, des cours d'assises, des cours spéciales et des tribunaux civils et de police, recueillis, mis en ordre et conférés entre eux, Paris, Garnery, 1811, 240 p.
H
Rousseaux (Xavier), Leuwers (Hervé). Justice, nation et ordre public, Annales historiques de la Révolution française, n° 350, octobre-décembre 2007, p. 3-7.