Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
2-4-2-6 — Nouvelles juridictions. Tribunaux d'appel
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Thiebault (Edmond). Du Parlement de 1789 à la Cour d'appel de 1804, Mémoires de l'Académie de Stanislas, 1996-1997, série 8, tome 11, p. 253-265.
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Thiébault (Edmond-Lucien). La juridiction d'appel de Nancy de 1800 à 1810, thèse de doctorat, Histoire du droit, Université de Nancy II, 1999, dact., 424 f°.
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Rousselet (Marcel). Une réception de la Cour impériale de Paris par Napoléon en décembre 1812, Revue de l'Institut Napoléon, 1968, n° 106, p. 33-36.
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Staes (Jacques). Procès-verbal d'installation de la "cour impériale" de Pau (10 août 1811), Documents pour servir à l'histoire du département des Pyrénées-Atlantiques, 1994, n° 15, p. 203-204.
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Biseuil (Julien-Augustin-Amédée). Les origines de la Cour de Pau (1800-1816), discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Pau, 16 octobre 1895, Pau, Garet, 1895, 26 p.
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Denier. Rennes en 1800, discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Rennes, 16 octobre 1900, Rennes, Impr. Rennaise, 1900, 51 p.
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Durand (René). Procès-verbal d'installation de la Cour impériale de Rennes (1er mai 1811), Bulletin et mémoires de la Société archéologique du département d'Ille-et-Vilaine, vol. XLVIII, 1921, p. XXXII-XXXIII.
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Martin (Daniel). De la sénéchaussée d'Auvergne à la cour d'appel de Riom ou la difficile traversée de la Révolution par la justice riomoise, L'Histoire en Auvergne. Revue archéologique et historique, 1995, n° 2, p. 173-180.
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Hurpin (Gérard). Du parlement à la cour d'appel, in Du Parlement de Normandie à la cour d'appel de Rouen, 1499-1999, sous la dir. de Nicolas Plantrou, Paris, Imprimerie nationale, 1999, p. 243-285.
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Un tribunal d'appel pour Strasbourg, Alsace historique, 1977, n° 2, p. 61-62.