H Bazeille. Un registre du Tribunal de police municipale de Carouges (Orne), Comité des travaux historiques et scientifiques, Section d'histoire moderne et d'histoire contemporaine, Notice, inventaires et documents, tome XVI, 1931, p. 154-155. H Decupère (Véronique), Kruijt (Sandra). Les tribunaux de simple police en Hollande de 1811 à 1817. Un exemple : Zierikzee, mémoire de DEA, Théorie du droit et de sciences judiciaires, Lille, Université de Lille II, 1991, dact. H Derobert-Ratel (Christiane). Institutions et vie municipale à Aix-en-Provence sous la Révolution 1789-an VIII, thèse de doctorat, Droit, Aix-Marseille 3, 1976, dact., 760 f°; Aix-en-Provence, Edisud, 1981, XII-672 p. Dornier (Claude-Adrien). Le guide des maires comme juges de police, Besançon, Impr. de C.-F. Mourgeon, 1812, VIII-66 p. Dossier. Formulaire des juges et greffiers des tribunaux de simple police, Rouen, Impr. de P. Periaux, 1812, 92 p. H Gatinot (C.). Un tribunal de police municipale à Montgeron pendant la période révolutionnaire, Bulletin de la Société historique et archéologique de Corbeil, d'Etampes et du Hurepoix, vol. 12, 1906, p. 36-49. H Humbert-Convain (Sylvie). La simple police à Armentières sous la Révolution, Les Épisodiques, n° 4, décembre 1990, p. 57-72. H Humbert-Convain (Sylvie). La simple police à Armentières sous la Révolution de 1790 à l'an II, mémoire de D.E.A., Lille 2, 1988, dact. H Laborde (Claudine). Au jour le jour, à Peyrehorade, en suivant le registre des audiences du tribunal de police (1775-1795), Bulletin trimestriel de la Société de Borda, 1967, vol. 91, n° 235, p. 43-56. Loiseau (Victor). De la juridiction des maires de village, ou Traité des contraventions de police, d'après les Codes pénal et d'instruction criminelle, 2e éd., Paris, Longchamps, 1813, VIII-296 p. Ludot (Antonin-Baptiste-Nicolas). Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Projet de résolution présenté par Ludot, au nom d'une commission spéciale, sur la question de savoir par qui doivent être réformés les jugemens prononcés en dernier ressort en contravention à la loi. Séance du 26 pluviôse an VI, Paris, Impr. nationale, an VI, 3 p. H Rousseaux (Xavier). Peines de police et contravention : la formation des infractions de simple police, de la Révolution à l'Empire (1790-1815), in Garnot (Benoît) (dir.). La petite délinquance du Moyen Âge à l'époque contemporaine, Actes du colloque de Dijon 9 & 10 octobre 1997, Dijon, E. U. D., 1998, p. 55-78. Sochet (L.-A.). Manuel des tribunaux de simple police, Paris, Nève, 1812, XII-306 p. H Taisne (Jean-Jacques). Constat et répression des contraventions de police à Cambrai au début du XIXe siècle (aspects quotidiens), Études cambrésiennes, 1987, n° 8, p. 15-30.