Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

2-4-4-4-2 — Tribunaux criminels. Études locales

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H Pierre (Aurore). La justice criminelle ordinaire sous la Révolution française, mémoire de maîtrise, Histoire, Université de Provence, 1993, dact., 176 f°. H Soula (Mathieu). Le tribunal criminel de la Haute-Garonne et la défense de la patrie en danger, 1792-an VIII, in Houllemare (Marie), Nivet (Marie) (dir.), Justice et guerre de l’Antiquité à la Première Guerre mondiale, Amiens, Encrage, coll. “Hier”, 2011, p. 143-150. H Vigier (Fabrice). Le tribunal criminel des Deux-Sèvres durant la Terreur, in Pipon (Brigitte) (dir.). La justice en Deux-Sèvres. Du Moyen âge à 1958. Exposition, Niort, Archives départementales des Deux-Sèvres, 21 novembre 2008-30 avril 2009, La Crèche, Geste éd. Niort, Conseil général Deux-Sèvres, 2008, p. 51-52. H Viple (Joseph). Devant le Tribunal criminel de l'Allier (1792-1811), Moulins, Crépin-Leblond, 1946, 55 p. H Bournat (Jean). Le Tribunal criminel de l'Allier pendant la Terreur, Bulletin de la Société d'émulation du Bourbonnais. Lettres, sciences et arts, 1992, tome 66, 3e trimestre, p. 188-196. H Gau (Caroline). Le tribunal criminel de l'Aude 1792-1796, mémoire de D.E.A., Histoire du droit et des institutions, Toulouse 1, 1994, dact., 310 f°. H Malingre (Pierre). L'organisation et le fonctionnement de la justice criminelle pendant la période révolutionnaire en Bourgogne, discours prononcé à la séance solennelle de la conférence des avocats du barreau de Dijon, Dijon, 1932, 35 p. H Mazière (Alfred). Le Tribunal criminel du département de Calvados sous l'Assemblée législative et la Convention, discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Caen, 16 octobre 1902, Caen, Impr. Lanier, 1902, 51 p. H Serre (Jean-Pierre). Les cours criminelles du Cantal sous le Consulat et le Premier Empire, 1799-1815, Enluminures. Bulletin de “Photothèque et archives cantaliennes” (Aurillac), 2005, n° 11, p. 11-37. H Moissinac (Géraldine). Le tribunal criminel du Cantal de 1792 à l'an IV, mémoire de D.E.A., Histoire du droit et des institutions, Toulouse 1, 1998, dact., 204 f°. H Pierron-Lévêque (Hélène). Le tribunal criminel du Cher, 1792-9 thermidor an II. L'institution et les hommes, mémoire de maîtrise, Histoire, Tours, 1995, dact., 117 f°. H Spiecker (Claude), Winnlen (Jean-Claude). Le tribunal criminel du Haut-Rhin à Colmar : activités et exécutions capitales de 1793 à 1799, Société d'histoire et d'archéologie de Colmar. Annuaire, 1994, tome 40, p. 111-131. H Allen (Robert). The criminal court of the Côte-d'Or, 1792-1811, thèse, New-York, Columbia University, 1991, 475 p. H Rouviere (Marie-Laetitia). La justice criminelle dans les Côtes-du-Nord sous le Consulat et l'Empire (1800-1811), mémoire de D.E.A., Histoire du droit, Rennes 1, 1998, dact. H Font-Réaulx (Pierre de). Les archives du Tribunal criminel de la Drôme (1792-1809), Comité des travaux historiques et scientifiques. Section d'histoire moderne et contemporaine. Notices, inventaires et documents. Études et documents divers, tome 18, 1932, p 102-103. H Mallegol-Ansquer (Anne-Marie). Le Tribunal criminel du Finistère de 1791 à l'an 4, mémoire, Histoire du droit, Brest, 1978, dact., 26 f°. H Schaak (Raymond). Le Tribunal criminel des Forêts : les révolutionnaires de 1789 ont-ils réussi à humaniser la justice ?, Hémecht. Zeitschrift für luxemburger Geschichte (Luxembourg), 1967, vol. 19, n° 4, p. 441-455. H Schaak (Raymond). Le Tribunal criminel des Forêts sous le Directoire, Hémecht. Zeitschrift für luxemburger Geschichte (Luxembourg), 1965, vol. 17, n° 1, p. 23-44. H Luc (Jean-Marie). Le Tribunal criminel de la Haute-Garonne, Annales historiques de la Révolution française, juillet-septembre 1965, vol. 37, n° 181, p. 332-343. H Luc (Jean-Marie). Le Tribunal criminel de la Haute-Garonne, mémoire de D.E.S., Histoire, Toulouse, 1947, dact., 244 f°. H Vercier (Jean). La justice criminelle dans le département de l'Hérault pendant la Révolution (1789-1800), thèse de doctorat, Droit, Montpellier, Impr. de Causse, Graille et Castelnau, 1925, 248 p. H Gégot (Jean-Claude). La naissance du tribunal criminel de l'Hérault, in Chatel de Brancion (Laurence) (dir.) Cambacérès fondateur de la justice moderne. Actes du colloque tenu à Montpellier, 26-27 mai 2000, Saint-Rémy-en-l'Eau, Éditions Monelle Hayot, 2001, p. 38-52. H Enaud Robin de Morhery (François). Les réformes judiciaires de la Révolution et le Tribunal criminel d'Ille-et-Vilaine, thèse de doctorat, Droit, Rennes, 1946, dact., 449 f°. H Miche (Sylvain). La justice révolutionnaire et le tribunal criminel d'Ille-et-Vilaine depuis son installation jusqu'au 9 Thermidor, mémoire de maîtrise, Histoire, Rennes 2, 2004, dact., 120 f°.