Lacuée (Jean-Girard). Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par J.-G. Lacuée sur une résolution du Conseil des Cinq-Cents relative à la manière de juger et punir les crimes et délits militaires. Séance du 17 vendémiaire an V, Paris, Impr. nationale, an V, 26 p. Lacuée (Jean-Girard). Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Lacuée au nom d'une commission chargée d'examiner une résolution du Conseil des Cinq-Cents relative aux tribunaux militaires. Séance du 17 germinal an IV, Paris, Impr. nationale, an IV, 14 p. H Laplatte (Claude). Un sujet d'étude pour les chercheurs locaux : l'application de la loi martiale pendant la Révolution, La Révolution dans les Vosges, 23e année, 1934-1935, p. 65-77; 24e année, 1935-1936, p. 8-18. H Laucagne (Robert). La Cour martiale maritime de Toulon (1792-1806), thèse de doctorat, Droit, Aix-en-Provence, 1953, dact., 134 f°. Le Graverend (Jean-Marie-Emmanuel). Traité de la procédure criminelle devant les tribunaux militaires et maritimes de toute espèce, ou Manuel général des conseils de guerre, Paris, Garnery, 1808, 2 tomes en 1 vol. Lebeau (Sylvain). Code pénal maritime ou Recueil des lois concernant les peines à infliger pour délit commis à bord des vaisseaux et dans les ports, Paris, Impr. de Guilleminet, 1801, XXI-259 p. Lemercier (Louis-Nicolas), Comte. Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Lemercier... au nom d'une commission spéciale, sur la résolution du 9 de ce mois, qui autorise le Directoire exécutif, lorsqu'un département sera déclaré en état de troubles civils, à y faire établir un conseil de guerre, pour juger les délits dont la connoissance est attribuée aux conseils de guerre. Séance du 14 fructidor an VII, Paris, impr. nationale, an VII, 8 p. H Lévy-Schneider (Léon). Le conventionnel Jeanbon Saint-André, membre du Comité de salut public, organisateur de la marine de la Terreur, 1749-1813, Paris, Félix Alcan, 1901, 2 vol., 1168 p. H Lorgnier (Jacques). Le jury militaire sous la Révolution. Un essai démocratique, le jury dans les tribunaux militaires de la Révolution, in Martinage (Renée), Royer (Jean-Pierre) (dir.). Les destinées du jury criminel, Lille, L'Espace juridique, Hellemmes, Ester, 1990, p. 39-65. Ludot (Antonin-Baptiste-Nicolas). Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Ludot, au nom de la commission chargée de la révision des lois maritimes sur le système pénal de la marine. Séance du 24 ventôse an VI, Paris, Impr. nationale, an VI, 76 p. Ludot (Antonin-Baptiste-Nicolas). Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Ludot, sur un message du Directoire exécutif qui a pour objet de faire aux marins la faculté de se pourvoir en révision contre les jugemens des tribunaux maritimes établis par les lois des 22 août 1790, 12 octobre 1791 et 16 nivôse an II. Séance du 11 messidor an VII, Paris, Impr. nationale, an VII, 6 p. H Michel de Bourges (Louis-Chrystome Michel, dit Michel du Var). Observations sur le Code pénal militaire du 12 mai 1793, Bourges, Mlle Bouguet, 1827, 28 p. H Michon (Georges). La justice militaire sous la Convention, à l'armée des Pyrénées-Orientales, Annales historiques de la Révolution française, tome 3, 1926, p. 37-46. H Michon (Georges). La justice militaire sous la Révolution, Paris, F. Alcan, 1922, 95 p. Organisation des conseils de guerre maritimes spéciaux, et peines portées contre la désertion des marins (5 germinal an XII), Brest, Michel, s. d. Perrier (Jean-Baptiste). Manuel des conseils de guerre spéciaux ou Recueil des lois, arrêtés et avis du Conseil d'État relatifs à la désertion, Paris, Magimel, 1811, XVI-124 p. Perrin (Alexandre-Louis). Projet d'une nouvelle organisation des tribunaux militaires, composés de militaires réformés ou invalides, présenté à S. M. l'Empereur des Français, Paris, Rondonneau, 1804, 39 p. H Picq (Antoine). La législation militaire de l'époque révolutionnaire, introduction à l'étude de la législation militaire actuelle, thèse de doctorat, Droit, Paris, Jouve, 1931, VIII-327 p. H Pigeard (Alain). La justice militaire sous le Consulat et le Premier Empire, Revue Napoléon, 2000, n° 3, p. 6-26. Porte (Jean-Gilles-Denis). Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Porte au nom de la commission militaire composée des représentans du peuple Jourdan..., Savary, Saint-Martin, Talot, Ludot, Eschassériaux aîné, sur les militaires condamnés, soit aux fers, soit à la gêne, ou à la détention pour cause de désertion dans l'intérieur, ou de délits légers. Séance du 9 vendémiaire an VI, Paris, Impr. nationale, an VI, 7 p. H Prillard (P., colonel). La justice militaire sous la Convention, Forces armées françaises, 1978, n° 28, p. 41-45. H Quily (Alain). Justice militaire et maritime sous la Révolution, mémoire, Histoire du droit, Brest, 1978, dact. H Richard (Hugues). La réforme de la justice pénale maritime par l'Assemblée constituante, in Histoire maritime : thalassocraties et période révolutionnaire. Actes des 114e et 115e Congrès nationaux des sociétés savantes (Paris, 1989 et Avignon, 1990), Paris, Comité des travaux historiques et scientifiques, 1991, p. 7-25. H Schnapper (Bernard). 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