Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

2-5-2-1 — Révolution et Empire. Théoriciens et conceptions pénales

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H Martinage (Renée). Les innovations des constituants en matière de répression, in Badinter (Robert) (dir.). Une autre justice 1789-1799, Paris, Fayard, 1989, p. 105-126. H Martucci (Roberto). La Costituente ed il problema penale in Francia (1789-1791), tome 1 : Alle origini del processo accusatorio : i decreti Beaumetz, Milano, Giuffrè, 1984, 315 p. H Lascoumes (Pierre), Poncela (Pierrette). Des délits et des peines sous la Constituante, Archives de politique criminelle, n° 11, 1989, p. 11-25. H Lascoumes (Pierre). Évolution ou réforme juridique ? Les codes pénaux français de 1791 à 1810, in Rousseaux (Xavier), Dupont-Bouchat (Marie-Sylvie), Vael (Claude) (dir.). Révolutions et justice pénale en Europe. Modèles français et traditions nationales, Paris, L'Harmattan, 1999, p. 59-69. H Martucci (Roberto). En attendant Le Peletier de Saint-Fargeau : la règle pénale au début de la Révolution, Annales historiques de la Révolution française, n° 328, avril-juin 2002, p. 77-104. H Godechot (Jacques). Les influences étrangères sur le droit pénal de la Révolution, in La Révolution et l'ordre juridique privé, rationalité ou scandale ?, Actes du Colloque d'Orléans, 11-13 septembre 1986, C. N. R. S.-Université d'Orléans, Paris, P. U. F., 1988, Tome I, p. 47-53. Balzac (Bernard-François). Mémoire sur les moyens de prévenir les vols et les assassinats et de ramener les hommes qui les commettent aux travaux de la société, Tours, impr. de Mame, 1807, 21 p. H Lascoumes (Pierre), Poncela (Pierrette). Classer et punir autrement : les incriminations sous l'Ancien Régime et sous la Constituante, in Badinter (Robert) (dir.). Une autre justice 1789-1799, Paris, Fayard, 1989, p. 73-104. H Guyon (Gérard D.). La Révolution française, de l'utopie pénale à la démonstration totalitaire, Cuadernos informativos de Derecho historico publico, procesal y de la Navegacion (Barcelone), 1996, n° 19-20, p. 5107-5136. H Lascoumes (Pierre), Poncela (Pierrette). La République...en réprimant. Les processus d'incrimination sous la Constituante, in La Révolution et l'ordre juridique privé, rationalité ou scandale ?, Actes du Colloque d'Orléans, 11-13 septembre 1986, C. N. R. S.-Université d'Orléans, Paris, P. U. F., 1988, tome II, p. 593-607. H Martinage (Renée). Les origines de la pénologie dans le Code pénal de 1791, in La Révolution et l'ordre juridique privé, rationalité ou scandale ?, Actes du Colloque d'Orléans, 11-13 septembre 1986, C. N. R. S.-Université d'Orléans, Paris, P. U. F., 1988, Tome I, p. 15-29. Bruneau-Beaumez (Albert-Auguste, marquis). Corps législatif. Rapport fait au nom de la commission de législation civile et criminelle, par M. Bruneau-de-Beaumez,... sur le 3e projet de loi du Code pénal. Séance du 15 février 1810, Paris, Impr. de Hacquart, s. d. H Carbasse (Jean-Marie). Le droit pénal dans la déclaration des droits, Droits. Revue française de théorie juridique, n° 8, 1988, p. 123-134. Beccaria (Cesare). Traité des délits et des peines, nouvelle édition, introduction de Faustin Hélie, Paris, Guillaumin, 1856, XXXI-240 p; 2e éd., 1870, XCII-251 p; Genève, Droz, 1965, XLIV-80 p; Plan-de-la-Tour, Éditions d'Aujourd'hui, 1980, IXXXIX-240 p. H Cartuyvels (Yves). D'où vient le code pénal ? Une approche généalogique des premiers codes pénaux absolutistes au XVIIIe siècle, Montréal, De Boeck Université, 1997, XV-404 p. H Castan (Nicole). Les alarmes du pénal, du sujet gibier de justice à l'État en proie à ses citoyens, in Badinter (Robert) (dir.). Une autre justice 1789-1799, Paris, Fayard, 1989, p. 29-38. Bexon (Scipion-Jérôme). Parallèle du code pénal d'Angleterre avec les lois pénales françaises, et considérations sur les moyens de rendre celles-ci plus utiles, première partie, Paris, impr. de Fauvelle et Sagnier, nivôse an VIII, IV-430 p. Costaz (Louis). Tribunat. Opinion de Costaz sur la peine à infliger pour le crime de faux monnayage. Séance du 12 germinal an XI, Paris, Impr. nationale, an XI, 6 p. Gillet (Jean-Claude-Michel). Discours qui a remporté le prix, au jugement du jury central d'instruction du département de Vaucluse, sur cette question : Quels sont les moyens de prévenir les délits dans la société ?, Paris, Moutardier, s. d., 32 p; Carpentras, Impr. de J.-A. Proyet, an 7, XVI-28 p. H Delmas-Marty (Mireille). La déclaration de 1789 et le droit pénal, in Pradel (Jean) (dir.). Quelques aspects des sciences criminelles, Travaux de l'Institut de sciences criminelles de Poitiers, vol. X, Paris, Cujas, 1990, p. 79-90. H Gawelik (Katy). Religion et morale dans les observations des tribunaux "nordistes" sur le projet de code criminel de l'an IX, Revue du Nord, tome 86, n° 354, janvier-mars 2004, p. 193-194. H Duret (Aude). Les origines doctrinales du Code pénal de 1791, mémoire de D.E.A., Philosophie du droit, Panthéon-Assas, 2002, dact., 96 f°. H Gawelik (Katy). Les sources de la codification pénale napoléonienne à la lueur des observations des tribunaux sur le projet de code criminel de l'an IX, thèse de doctorat, histoire du droit, Lille 2, 2002, dact., 1150 f°. H Martucci (Roberto). Le "parti de la réforme criminelle" à la Constituante, in La Révolution et l'ordre juridique privé, rationalité ou scandale ?, Actes du Colloque d'Orléans, 11-13 septembre 1986, C. N. R. S.-Université d'Orléans, Paris, P. U. F., 1988, tome I, p. 229-239.