Le Couteulx de Canteleu (Jean-Barthélémy), comte de. Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Lecouteulx sur une résolution du 9 pluviôse relative aux traitements des juges. Séance du 8 ventôse an VII, Paris, impr. nationale, an VII, 3 p. Lefebvre (Jean-Charles). Almanach judiciaire, à l'usage des cours et tribunaux de l'Empire français pour l'année 1810, Paris, 1, rue Voltaire, 1810, XVIII-534 p. H Leuwers (Hervé). Les juges de l'an VIII : des hommes nouveaux pour une justice nouvelle ? (L'exemple du Pas-de-Calais), in Juges et criminels. Études en hommage à Renée Martinage, textes réunis par Serge Dauchy et Véronique Demars-Sion, Lille, L'Espace Juridique, 2001, p. 223-239. H Logie (Jacques). Hauts magistrats français en Belgique sous le Directoire. Éléments de prosopographie, in Deperchin (Annie), Derasse (Nicolas), Dubois (Bruno) (dir.). Figures de justice. Études en l'honneur de Jean-Pierre Royer, Lille, Centre d'histoire judiciaire, 2004, p. 89-100. H Logie (Jacques). Les magistrats des cours et tribunaux en Belgique 1789-1814. Essai d'approche politique et sociologique, thèse de doctorat Histoire, Paris 4, 1995, dact., 1092 f°. H Mazard (Jean). Les insignes des magistrats et les auxiliaires de justice sous la Révolution, Pouvoir judiciaire, 10e année, n° 104, septembre-octobre 1955, p. 3, 8. H Morabito (Marcel) (dir.). La Révolution et les juristes à Rennes, Travaux et Recherches. Faculté des sciences juridiques de Rennes, Paris, Économica, 1989, 219 p. H Morabito (Marcel). Les carrières des juristes rennais acteurs de la Révolution de 1789 à 1815, in Morabito (Marcel) (dir.). La Révolution et les juristes à Rennes, Travaux et Recherches. Faculté des sciences juridiques de Rennes, Paris, Économica, 1989, p. 1-91. H Morard (Roger). L'appareil judiciaire grenoblois. Napoléon et la magistrature grenobloise, Mémoire. Le Bulletin des amis de l'histoire du pays vizillois, 1999, n° 15, p. 43-47. H Petit (Cécile). La création de la magistrature moderne, in Chatel de Brancion (Laurence) (dir.) Cambacérès fondateur de la justice moderne. Actes du colloque tenu à Montpellier, 26-27 mai 2000, Saint-Rémy-en-l'Eau, Éditions Monelle Hayot, 2001, p. 173-179. H Prévost (Michel). Les élections judiciaires à Lille en 1790, in Mélanges dédiés à la mémoire de Raymond Monier, Revue du Nord, avril-juin 1958, tome 40, n° 158, p. 357-361. Réclamation des membres du tribunal civil...de l'Orne au Corps Législatif, sur l'insuffisance du traitement qu'ils ont reçu, Alençon, Impr. de Malassis-Cussonnière, nivôse an V. Renault (Alexandre-Jacques). Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Renault (de l'Orne) sur le projet de résolution présenté, au nom d'une commission spéciale, par Poullain-Grandprey, sur la durée des fonctions des présidens, accusateurs publics et greffiers des tribunaux criminels. Séance du 2 frimaire an VI, Paris, Impr. nationale, an VI, 7 p. H Ricci (Nathalie). Notaires et juges de paix dans le district de Dijon pendant la Révolution, mémoire de maîtrise, Histoire, Dijon, 1994, dact., 134-46 f°. H Rothiot (Jean-Paul). De l'officier au juge nommé : itinéraires de gens de justice vosgiens (1750-1800), Annales de l'Est, 1998, n° 2, p. 411-439. H Sagnac (Philippe). La composition des États généraux et de l'Assemblée nationale (1789). Étude statistique et sociale, Revue historique, vol. 206, juillet-décembre 1951, p. 8-28. H Stenger (Gilbert). La société française pendant le Consulat. La magistrature, Paris, Perrin, 1903-1908, 6 vol. H Uzureau (François-Constant, chanoine). Entre magistrats angevins (1792), L'Anjou historique, tome 17, 1916-1917, p. 171-175. H Uzureau (François-Constant, chanoine). Une enquête sur les magistrats du ressort de la Cour d'Angers en 1807, L'Anjou historique, 1921, p. 41-44. H Veillon (Didier). Les magistrats dans la Vienne sous le Consulat et l'Empire, Bulletin de la Société des antiquaires de l'Ouest et des musées de Poitiers, 2001, vol. 15, n° 3-4, p. 257-273. H Veillon (Didier). Les magistrats vendéens sous le Consulat et l'Empire, Recherches vendéennes, 2003, n° 10, p. 253-272.