Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

2-7-7-1 — Révolution et Empire. Notariat. Études générales

19 résultats

Rolland de Villargues (Jean-Joseph-François). Esprit du notariat, Paris, Debray, 1809, 23 p. H Bauchy (Jacques-Henri). Le notariat dans la tourmente révolutionnaire de 1789 à l'an XIII, Mémoires de la Société d'agriculture, sciences, belles-lettres et arts d'Orléans, 1989, série 5, tome 54, 2e partie, p. 71-88. Carla. Le jury notarial, ou Recueil des principes qui règlent les devoirs des notaires, la nature et les formalités de leurs actes, Paris, 1803. Commaille (J.-A.). Nouveau style des notaires de Paris, Rondonneau, 1802-1803, 5 vol. Delepierre (P.). Tableau des notaires de l'Empire français, précédé de la loi sur le notariat, Paris, Levrault, Schœll et Cie, an XIII-1805, 442 p. Fleury, notaire à Paris. Manuel pratique du notariat, Paris, Valade, 1813, IV-444 p. Garnier-Deschesnes (Edme-Hilaire). Traité élémentaire du notariat, Paris, Impr. de la Compagnie des notaires, 1807, VIII-559 p. Guichard (Auguste-Charles). Code des notaires publics, ou Recueil des décrets qui intéressent particulièrement les notaires, Paris, Petit et Desenne, 1792, 1 vol; 1792, 3 vol. H Lecomte (Catherine). Les notaires et les droits de l'homme en 1789, Revue Historique, tome CCLXXXII, n° 571, juillet-septembre 1989, p. 143-166. Loret (J.-B.). Éléments de science notariale, ou Recueil complet de toutes les formules d'actes notariés, Paris, Firmin-Didot, 1807, 3 vol. H Magnan (Jean-Louis). Le notariat et la Révolution française, Montauban, Forestier, 1952, 176 p. H Malliard (G.). Le notariat sous la Révolution, thèse de doctorat, Droit, Lille, C. Robbe, 1908, 179 p. Massé (A.-J.). Le Nouveau parfait notaire, ou la Science des notaires par feu C.-J. de Ferrière...mise en harmonie avec les dispositions du Code civil et la loi du 25 ventôse an XI, Paris, Garnery, 1807, 2 vol; 3e éd., 1809; 6e éd., 1827, 2 vol. H Mazzanti-Pepe (Fernanda). La loi de ventôse : préparation et vote, Le Gnomon, Revue internationale d'histoire du notariat, 2004/3, n° 142, p. 13-19. H Moreau (Alain). Le notariat et les droits de l'homme, Gnomon. Revue internationale d'histoire du notariat, 1993, n° 87, p. 5-12. H Moreau (Alain). Le Premier consul fondateur du notariat moderne, Souvenir napoléonien, 2003, 66e année, n° 449, p. 2-5. H Moreau (Alain). Notariat, Révolution : codification, in Badinter (Robert) (dir.). Une autre justice 1789-1799, Paris, Fayard, 1989, p. 381-394. Rippert, jeune. Formulaire des notaires, contenant, 1° des formules de tous les actes qui se passent par devant notaires, rédigés d'après les Codes; 2° la définition de ces actes d'après les meilleurs auteurs, Paris, Rippert jeune, 1811, VIII-278 p. H Stevens (Fred). La loi de 1791 et son échec, Le Gnomon, Revue internationale d'histoire du notariat, 2004/3, n° 142 (numéro spécial), p. 7-12.