Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

2-9-2-3 — Révolution et Empire. Gendarmerie. Organisation et débats

44 résultats

Aubry (François). Convention nationale. Projet de décret sur le licenciement de la gendarmerie de Paris, proposé, au nom des comités de Salut public et militaire réunis, Paris, Impr. nationale, prairial an III. Barbé-Marbois (François, marquis de). Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Barbé-Marbois sur la résolution relative à la gendarmerie. Séance du 30 thermidor an V, Paris, Impr. nationale, fructidor an V, 6 p. H Bois (commandant). L'Inspection générale de la Gendarmerie sous le Consulat et l'Empire, Revue de la Gendarmerie, 15 mars 1933, n° 32, p. 184-214; 15 mai 1933, n° 33, p. 349-369. Carnot-Feulins (Claude-Marie). Rapport et projet de décret, faits au nom du Comité militaire, sur le compte-rendu à l'Assemblée nationale, par le ministre de la Guerre, le 16 novembre 1791, relatif à l'état actuel de la gendarmerie nationale, par M. Carnot le jeune, le 24 décembre 1791..., Paris, Impr. nationale, s. d., 18 p. Carnot-Feulins (Claude-Marie). Rapport fait à l'Assemblée nationale, au nom du Comité militaire, sur l'emplacement définitif des brigades de la gendarmerie nationale, la résidence des officiers, leur rang, leur service, etc., par M. Carnot le jeune..., Paris, Impr. nationale, s. d., 47 p. Châteauvieux (Claude-Marie-Henri Meissonnier de). Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Chateauvieux... sur la résolution relative à la gendarmerie nationale. Séance du 28 thermidor, Paris, Impr. nationale, an V, 11 p. Dugué d'Assé (Jacques-Claude). Opinion de Dugué d'Assé sur l'organisation de la gendarmerie nationale, Paris, impr. de J.-F. Sobry, s. d. [thermidor an V], 23 p. Dumas (Mathieu, général, comte). Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Matthieu Dumas sur la résolution relative à l'avancement, la solde, l'administration et la police de la gendarmerie nationale. Séance du 12 ventôse an V, Paris, impr. nationale, an V, 20 p. Duportail (Antoine-J.-Louis Lebègue). Rapport fait par M. Duportail, ministre de la Guerre, le 16 novembre 1791, sur l'organisation de la gendarmerie nationale, Paris, Impr. nationale, 1791, 7 p. H Fack (Geoffroy). La réorganisation de la Gendarmerie nationale après le coup d'État du 18 fructidor an V (officiers et sous-officiers), mémoire de maîtrise, Histoire, Paris 1, 1972, dact., 150 f°. H Gainot (Bernard), Vandeweghe (Franck). Le « Projet d'organisation d'une gendarmerie de Saint-Domingue » du général Navarre, 1803, in Milliot (Vincent) (dir.). Les mémoires policiers, 1750-1850. Écritures et pratiques policières du siècle des Lumières au Second Empire, Rennes, Presses universitaires de Rennes, Caen, Maison de la recherche en sciences humaines de l'Université de Caen Basse-Normandie, 2006, p. 235-250. H Gainot (Bernard). La gendarmerie dans la recomposition sociale post-révolutionnaire : la loi organique de 1798, in Luc (Jean-Noël) (dir.). Gendarmerie, État et société au XIXe siècle, Paris, Publications de la Sorbonne, 2002, p. 63-70. Gaultron. À l'Assemblée nationale. Mémoire de M. Gaultron pour la réorganisation de la gendarmerie, Paris, Impr. royale, 1791, 8 p. Gossuin (Constant-Joseph-Eugène). Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport et projet de résolution sur la gendarmerie nationale, présentés au nom d'une commission, Séance du 15 prairial an IV, Paris, Impr. nationale, prairial an IV. Jard-Panvillier (Louis-Alexandre, baron). Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Jard-Pavillier sur l'organisation de la gendarmerie nationale. Séance du 27 prairial an IV, Paris, Impr. nationale, an IV, 18 p. Jarry-Desloges (René-François). Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Jarry-Desloges sur la résolution du 10 thermidor concernant la gendarmerie nationale. Séance du 30 thermidor an V, Paris, Impr. nationale, an V, 7 p. Jarry-Desloges (René-François). Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Jarry-Desloges sur la résolution du Conseil des Cinq-Cents relative à l'organisation de la gendarmerie nationale. Séance du 17 thermidor an V, Paris, Impr. nationale, an V, 12 p. H Karila-Cohen (Pierre). Du maintien de l'ordre à l'expertise du social. Jacques Peuchet et la crise de la police à l'âge libéral : réflexion sur un texte de 1814, in Milliot (Vincent) (dir.). Les mémoires policiers, 1750-1850. Écritures et pratiques policières du siècle des Lumières au Second Empire, Rennes, Presses universitaires de Rennes, Caen, Maison de la recherche en sciences humaines de l'Université de Caen Basse-Normandie, 2006, p. 251-270. La Coste (Jean-Aimé de). Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de J.-A. Delacoste... sur les résolutions des 10 et 25 thermidor, relatives à une nouvelle organisation de la gendarmerie. Séance du 30 thermidor an V, Paris, Impr. nationale, an V, 11 p. La Méthérie (Louis de). Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Delaméthérie (du Cher) sur la résolution du 10 thermidor relative à l'organisation de la gendarmerie. Séance du 29 thermidor an V, Paris, Impr. nationale, an V, 16 p. La Rue (Isaac-Étienne, chevalier de). Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Motion d'ordre de Delarue sur l'organisation de la gendarmerie nationale. Séance du 27 prairial an V, Paris, impr. nationale, an V, 5 p. Lacombe-Saint-Michel (Jean-Pierre). Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Lacombe-Saint-Michel sur la résolution concernant l'organisation de la gendarmerie. Séance du 13 pluviôse an V, Paris, Impr. nationale an V, 12 p. Lacombe-Saint-Michel (Jean-Pierre). Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Lacombe-Saint-Michel sur la résolution qui propose une formation nouvelle du corps de la gendarmerie. Séance du 29 thermidor an V, Paris, Impr. nationale an V, 10 p. Lacuée (Jean-Girard). Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait au nom d'une commission spéciale, séance du 12 pluviôse an V, sur l'organisation et la composition de la gendarmerie nationale, Paris, Impr. nationale, an V, 32 p.