Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

3-1-3-3 — Critiques et réformes de la justice. Seconde République

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Guyho (Charles-Marie-Corentin). De la nouvelle organisation judiciaire, Revue de droit français et étranger, tome 5, 1848, p. 376-382. Jacques (Ferdinand). De l'organisation judiciaire, Revue de droit français et étranger, tome 5, 1848, p. 514-535, 574-602. La réforme judiciaire. Guerre aux abus, abolition des privilèges..., Paris, 8-19 juillet 1848. Lambert (Adolphe). De l'organisation de la justice, Nancy, Impr. de Nicolas, 1848, 24 p. Launay (P.). La réforme judiciaire et la justice à bon marché, Le Mans, Impr. de J. Tousch, 1849, 4 p. Laurent (Louis-Constant). Administration de la justice et des offices, organisation des services judiciaires et extra-judiciaires, Paris, Joubert, 1848, 71 p. Les décrets du gouvernement provisoire sur la magistrature, Gazette des tribunaux, 24 novembre 1848. Leseurre (L.-J.). Quelques réflexions sur l'administration de la justice civile en France, Châtillon-sur-Seine, Impr. de F. Lebeuf, 1849, 14 p. Lorgueilleux (Léon). De la justice en France et en Angleterre, Chaumont, Impr. de Cavaniol, 1848, 21 p. Maniez (Eustache-Louis). Réflexions sur la nouvelle organisation judiciaire, Douai, Impr. de J. Jacquart, s. d., 16 p; s. d., 46 p. Maniez (Eustache-Louis). Réflexions sur le projet de loi organique judiciaire, Paris, Impr. de A. Dupré, 1848, 38 p. Marie (Alexandre-Pierre-Thomas-Amable Marie de Saint-Georges, dit). Assemblée nationale. Projet de loi sur l'organisation judiciaire, précédé de l'exposé des motifs, présenté par le citoyen Marie. Séance du 17 octobre 1848, Paris, Impr. de l'Assemblée nationale, 1849, 48 p. Marie (Auguste). Organisation judiciaire : exposé des motifs, Le Droit, 21 octobre 1848. Observations de la Cour d'appel de Metz sur le projet d'organisation judiciaire, et notamment sur la partie de ce projet qui supprime la Cour de Metz et place à Nancy le chef-lieu du nouveau ressort, Metz, Impr. de Nouvian, 1848. Observations présentées à l'Assemblée nationale par les délégués de la ville de Montpellier...contre le projet de loi sur l'organisation judiciaire (26 juillet 1848), Paris, Impr. de Claye et Taillefer, s. d. Observations sur le projet de loi d'organisation judiciaire présenté par M. le Garde des Sceaux à l'Assemblée législative, dans sa séance du 24 juillet 1849, Besançon, Impr. de Bintot, s. d. Organisation judiciaire, Le Droit, 11 août 1849. Organisation judiciaire, Le Droit, 12-13, 15 février 1849. Organisation judiciaire. Observations de la Cour de cassation sur le projet de la commission, Le Droit, 21, 24, 26, 28, 29, 31 août, 2 septembre 1848. Organisation judiciaire. Projet de loi Odilon Barrot, exposé des motifs, Le Droit, 26 juillet 1849. Pont (Paul). Études sur l'organisation judiciaire, Le Droit, 4, 8 juin 1848. Pont (Paul). Examen critique du projet sur l'organisation judiciaire, présenté à M. le ministre de la Justice, Revue de législation et de jurisprudence, 14e année, nouvelle série, tome 2, mai-août 1848, p. 345-410. Pont (Paul). L'organisation judiciaire. Projet de la commission, Le Droit, 23, 24, 25, 27 juillet 1848. Projet d'organisation judiciaire, Gazette des tribunaux, 15, 20, 28 et 30 juillet 1848.