Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
3-1-3-4 — Critiques et réformes de la justice. Second Empire
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Adam (Aug.). La justice française et M. Prévost-Paradol, Gazette des tribunaux, 31 août-1er septembre 1868.
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Bérenger (René). De la magistrature et de quelques réformes relatives à l'organisation judiciaire, discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Lyon, 3 novembre 1869, Lyon, Louis Perrin, 1869, 67 p.
Bertin (Jean-Louis-Henri). Augmentation du personnel du Tribunal de la Seine, Le Droit, 4-5 juillet 1870.
Bertin (Jean-Louis-Henri). De la création de deux chambres au Tribunal de la Seine, Le Droit, 1, 2 avril 1870.
Blanchet (président à la Cour de Grenoble). Observations sur le projet de loi relatif à la magistrature en ce qui concerne la Cour impériale de Grenoble (par Blanchet, président), Grenoble, impr. de A. Baratier, 1860, 7 p.
Burin des Roziers (H.). De l'administration de la justice, discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Chambéry, 3 novembre 1860, Chambéry, Impr. nationale, 1860, 31 p.
Chronique scandaleuse de la magistrature française contemporaine ou histoire de la tyrannie judiciaire en France par une de ses victimes, à Charenton, dans un coin d'où l'on voit tout, 1868, III-385 p.
Gandon (Camille). Projet de réforme judiciaire, Paris, Guillaumin, 1868, 16 p.
H
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Hureaux (A.). De la suppression des tribunaux d'appel des chefs-lieux judiciaires, Revue critique de législation et de jurisprudence, tome VII, 5e année, 1855, vol. 2, p. 465-472.
Jacques (Ferdinand). Du moyen d'utiliser le personnel rendu disponible par le projet de loi sur l'organisation judiciaire, Le Journal du ministère public, tome 3, 1860, p. 175-180.
Jacques (Ferdinand). Étude sur les juridictions civiles et les réformes à y introduire, Revue pratique de droit français, tome 10, 1860, 2e semestre, p. 5-28; tome 11, 1861, 1er semestre, p. 527-560; tome 12, 1861, 2e semestre, p. 497-547; tome 13, 1862, 1er semestre, p. 366-393, 466-467.
Jaillon. Aux Législateurs français [Demande de réformes dans l'administration de la justice], Belleville, Impr. de Prissette, 1859.
Josseau (Jean-Baptiste). Rapport de la Commission sur le projet de loi portant modification de la composition et du personnel de plusieurs cours et tribunaux de l'Empire, Gazette des tribunaux, 5 et 6 juillet 1860.
Lavollée (René). Conférence Montesquieu. Projet de loi sur la décentralisation administrative et judiciaire, présenté par M. René Lavollée,..., Paris, Pichon-Lamy et Dewez, 1870, 16 p.
Lestapis (Henri-François de). Conférence de la rue Royale.... Proposition de M. de Grilleau et projet de loi sur l'organisation judiciaire. Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de M. de Grilleau et de rédiger un projet de loi sur l'organisation judiciaire, par M. Henri de Lestapis, Abbeville, impr. de P. Briez, 1868, 31 p.
Limouzineau, avocat. De la législation et de l'administration de la justice, ou des Réformes législative et judiciaire, Niort, Impr. de T. Mercier, 1863, 517 p.
Loubet (Louis-Marie-Alexandre). Observations sur le projet de loi relatif à la nouvelle composition des cours et tribunaux, Carpentras, Impr. de Devillario, 1860, 46 p.
Menard. La justice, les lois, la magistrature, les Parlements. Étude historique, discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Rennes, 3 novembre 1853, Rennes, F. de Folligné, 1853, 62 p.
Observations de la Cour impériale de Rennes sur le projet de loi portant modification du personnel des cours et tribunaux, Paris, auth. de P. Dupont, 1860.
Onofrio (Jean-Baptiste). De l'organisation judiciaire, discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Lyon, 3 novembre 1853, Lyon, Louis Perrin, 1853, 71 p.
Semepé (J.-N.). La justice, Paris, Impr. Turfin et A. Juvet, 1866, 16 p.