Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
3-1-6-7 — Coopération européenne
10 résultats
Barbe (Emmanuel), Boullanger (Hervé). Justice et affaires intérieures dans l'Union européenne. Un espace de liberté, de sécurité et de justice, Paris, la Documentation française, 2002, 190 p.
Bigeon (Christine). La coopération entre les juges français et les autres juges de l'Union européenne, mémoire de D.E.A., Droit communautaire, Aix-Marseille 3, 1998, dact., 133 f°.
Bruneau (Chantal). Le traité d'Amsterdam et la coopération judiciaire en matière civile. Transformation en règlements communautaires de quatre conventions européennes, Semaine juridique, 2000, n° 43-44, Etude, 266.
Kriegk (Jean-François). L'espace judiciaire européen : sortir de l'enfer de Dante ?, Petites affiches, 9 février 1999, n° 28, p. 4-7.
L'entraide judiciaire internationale en matière pénale, étude des demandes émises et reçues par la France en 1995, mission de recherche Droit et justice, Université Jean Moulin, centre de recherche de l'institut d'études judiciaires, 2000, 401 p.
Le juge administratif et l'Europe : le dialogue des juges. Actes du colloque du 50e anniversaire des tribunaux administratifs, organisé les 12 et 13 mars 2004 par la section Rhône-Alpes de l'Institut français des sciences administratives, sous la direction de Boleslaw Lukaszewicz et Henri Oberdorff, Grenoble, PUG, 2004, 359 p.
Lichère (François), Potvin-Solis (Laurence), Raynouard (Arnaud) (dir.). Le dialogue entre juges européens et nationaux : incantation ou réalité ? Actes de la journée d'études organisée le 10 février 2003 à la Faculté de droit, économie et administration de l'Université de Metz, Bruxelles, Bruylant, 2004, 242 p.
Nourissat (Cyril). Brèves observations sur diverses "dispositions tirant les conséquence de règlements communautaires en matière de coopération judiciaire civile et commerciale", Procédures, 10e année, n° 10, octobre 2004, p. 11-12.
Potvin-Solis (Laurence). Le dialogue entre les juges en Europe, in Lichère (François), Potvin-Solis (Laurence), Raynouard (Arnaud) (dir.). Le dialogue entre juges européens et nationaux : incantation ou réalité ? Actes de la journée d'études organisée le 10 février 2003 à la Faculté de droit, économie et administration de l'Université de Metz, Bruxelles, Bruylant, 2004, p. 19-58.
Rouchereau (Françoise). L'espace judiciaire européen, Regards sur l'actualité, n° 235, novembre 1997, p. 12-30.