Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

3-2-3-1 — Arbitrage. Études générales

80 résultats

Delvolvé (Jean-Louis). Le droit à l'arbitre, Gazette du Palais, 15 avril 1995, p. 473-479. Delvolvé (Jean-Louis). Arbitration in France : the French law of national and international arbitration, Deventer, Pays-Bas, Kluwer law and taxation publ., 1982, X-165 p. Delvolvé (Jean-Louis). Vraies et fausses confidences ou les petits et les grands secrets de l'arbitrage, Revue de l'arbitrage, 1996, n° 3, p. 373-391. Dray (Sandrine). L'arbitrabilité des litiges, mémoire de D.E.S.S., Contentieux et procédure d'exécution, Aix-Marseille 3, 1996, dact., 103 f°. Drouin (Marcel-Louis). De l'arbitrage (droit romain et droit français), thèse de doctorat, Droit, Paris, A. Rousseau, 1886, 232 p. Dufour (Olivia). Centres d'arbitrage français : exemples choisis. La Chambre arbitrale de Paris. La Cour de conciliation et d'arbitrage de la logistique et du transport, Petites affiches, 27 juillet 1999, n° 148, p. 4-10. Faure (André). L'arbitrage : une procédure juste, Salon-la-Tour (Corrèze), chez l'auteur, 1988, 63 p. Fouchard (Philippe). Typologie des institutions d'arbitrage, Revue de l'arbitrage, 1990, p. 281-309. Fouchard (Philippe). Henri Motulsky et l'arbitrage, Revue de l'arbitrage, 1992, n° 4, p. 523-536. Fouchard (Philippe). Le statut de l'arbitre dans la jurisprudence française, Revue de l'arbitrage, 1996, n° 3, p. 325-372. Fouchard (Philippe). Perspectives d'évolution du droit français de l'arbitrage. Rapport de synthèse, Revue de l'arbitrage, 1992, n° 2, p. 381-395. Fouchard (Philippe). Perspectives d'évolution du droit français de l'arbitrage. Vers une réforme du droit français de l'arbitrage ?, Revue de l'arbitrage, 1992, n° 2, p. 199-207. Fromont de Bouaille (C. de). Conciliation et arbitrage, Paris, V. Lecoffre, 1905, 228 p. Gaudemet (Yves). Perspectives d'évolution du droit français de l'arbitrage. L'arbitrage, aspect du droit public. État de la question, Revue de l'arbitrage, 1992, n° 2, p. 241-257. H Ghaemmagham Farahani (Seyed Abdolm). Les motifs du succès de l'arbitrage (Etude d'histoire du droit comparé), thèse de doctorat, Histoire du droit, Paris 2, 1986, dact. Guyon (Yves). L'arbitrage, Paris, Économica, 1995, 111 p. Hébraud (Pierre). L'arbitrage en droit français, Annales de la Faculté de droit de Toulouse, tome II, 1954, p. 24-37. Hébraud (Pierre). Observations sur l'arbitrage judiciaire (art. 12, 5e al. Nouveau Code de procédure civile), in Mélanges dédiés à Gabriel Marty, Toulouse, Université des sciences sociales, 1978, p. 635-664. H Hilaire (Jean). L'arbitrage dans la période moderne (XVIe-XVIIIe siècles), Revue de l'arbitrage, 2000, n° 2, p. 187-226. H Jallamion (Carine). Arbitrage et pouvoir politique en France du XVIIe au XIXe siècle, Revue de l'arbitrage, 2005, n° 1, p. 3-61. H Jallamion (Carine). L'arbitrage en matière civile du XVIIe au XIXe siècle. L'exemple de Montpellier, thèse de droit, Université de Montpellier I, 2004, dact., 471 f°. Jarrosson (Charles). Arbitrage et juridiction, Droits. Revue française de théorie juridique, 1989, n° 9, p. 107-117. Jarrosson (Charles). L'apport de l'arbitrage international à l'arbitrage interne, in L'internationalité dans les institutions et le droit. Convergences et défis. Études offertes à Alain Plantey, Paris, Pedone, 1995, p. 233-241. Jarrosson (Charles). La notion d'arbitrage, Paris, L. G. D. J., 1987, XIII-407 p. < 1 2 3 4 >