Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
3-3-4-3 — Ministère public. Manuels
21 résultats
Alexandre (Louis). Manuel de statistique judiciaire en matière civile, Rouen, A. Péron, 1851; 2e éd., Paris, P. Dupont, 1857.
Brière-Valigny (L.). Administration des parquets. État trimestriel des ordres. Etat trimestriel des jugements de tribunaux de simple police portant condamnation à l'emprisonnement, Paris, Impr. de Cosson, 1862, 42 p.
Descamps (Émile). Traité des fonctions du ministère public près les tribunaux de première instance, Bruxelles, Bruylant-Christophe, 1890, 650 p.
Desplagnes (Albert). Notes pratiques sur l'administration des parquets ou manuel des travaux administratifs des magistrats du ministère public et principalement des procureurs impériaux et de leurs substituts, Montélimar, Bourron, 1865, 242 p.
Dutruc (Gustave). Mémorial du ministère public, ou Répertoire alphabétique et abrégé de jurisprudence, de doctrine, de législation, d'instructions ministérielles et de documents divers concernant les attributions administratives et judiciaires du ministère public, Paris, Cosse et Marchal, 1871, 2 vol.
Faure (L.-G.). Répertoire administratif des parquets, Clermont-Ferrand, Perol, 1843-1844, 2 vol.
Germa (Joseph). Code des circulaires et décisions du ministère de la Justice et autres documents officiels pour servir à l'administration des Parquets, Montpellier, Gras, 1870, VII-483 p.
Le Poittevin (Gustave). Dictionnaire-formulaire des parquets et de la police judiciaire, Paris, A. Rousseau, 1884-1886, 3 vol; 2e éd., 1894-1896, 3 vol.; 3e éd., 1901, 3 vol; 4e éd., 1912, 3 vol; 5e éd., 1915-1916, 4 vol; 6e éd., 1928, 4 vol; 7e éd., tome 1, 1938, XV-1168 p, tome 2, 1939, 1165 p., tome 3, 1950, VI-1095 p., tome 4, 1951, VII-964 p., tome 5, 1952, 798 p; 8e éd., Tome 1, 1954, 1258 p; Tome 2, 1955, 1094 p.
Lebon (Pierre-Alfred). Notions pratiques concernant l'administration des parquets de première instance, Paris, Cosse, Marchal et Cie, 1869, XXXI-238 p.
Leloir (Georges). Code des parquets, contenant l'analyse des principales circulaires et décisions du ministère de la Justice et du procureur général de Paris, Paris, G. Pedone-Lauriel, 1889, 2 vol.
Massabiau (Joseph-François-Louis). Manuel du ministère public près les cours d'appel, les cours d'assises et les tribunaux civils, correctionnels et de police, Paris, Cosse et Marchal, 3e éd.,1856-1857, 3 vol.; 4e éd. 1876; 5e éd., Marchal et Billard, 1901-1904, 3 vol.
Massabiau (Joseph-François-Louis). Manuel du procureur du roi et du substitut, ou résumé des fonctions du ministère public près les tribunaux de 1ère instance, Paris, Roret, 1837-1840, 4 vol.
Molènes (Alexandre-Jacques-Denis Gaschon de). Traité des fonctions de procureur du roi, suivi d'une discussion sur la question du duel, Paris, Delamotte, 1843, 2 vol.
Ortolan (Joseph-Louis-Elzéar), Ledeau (L.). Le ministère public en France, traité et code de son organisation, de sa compétence et de ses fonctions dans l'ordre politique, judiciaire et administratif, Paris, Fanjat aîné, 1831, 2 vol., LXXI-380 et 560 p.
Permanence des parquets : guide méthodologique, Paris, Ministère de la justice, Direction des affaires criminelles et des grâces, 2004, 262 p.
Plan de classement Parquet, Dijon, École nationale des greffes, 1991, 16-8 f°.
Remplon (Lucien). Pratique du ministère public, rôle et attributions du magistrat du parquet, Paris, Éditions administratives centrales, 1981, 2 vol. non paginés.
Rome (Fernand). Petit manuel du parquet. I. En matière de décisions urgentes..., Paris, A. Pedone, 1907.
Sirol (Louis). Vade-mecum du magistrat du parquet d'instance, Paris, R. Sirey, 1942, III-411 p.
Vallet (Georges), Montagnon (Émile). Manuel des magistrats du parquet et des officiers de police judiciaire, suivi d'un code de citation et d'audience et renfermant toutes les formules usuelles, Paris, L. Larose et Forcel, 1890, 2 vol; Supplément, 1899, 1 vol., II-180 p.
Vente (Ambroise). Manuel des envois périodiques et non périodiques à faire par les parquets, cabinets d'instruction et greffes de 1ère instance, Paris, Durand, 1864, XVI-80 p.