Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
3-4-5-1 — Tribunal de simple police. Manuels et formulaires
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Michel (Alphonse). Vade-mecum des magistrats de simple police, Nîmes, Impr. de Roumieux, 1875, 177 p; 1877, chez l'auteur, 391 p; 3e éd., Paris, Marescq aîné, 444 p.
Mogeot (Amédée). Dictionnaire de simple police à l'usage des juges de paix, de leurs suppléants et des officiers du ministère public, Saint-Dizier, J. Thévenot, 1898, LXXXVIII-457 p.
Pabon (Louis). Traité théorique et pratique des tribunaux de simple police, organisation, théorie des contraventions, compétence et procédure, Paris, Marchal et Billard, 1899, VII-896 p.
Pain (Cl.). Code de police municipale et départementale...précédé d'un Manuel élémentaire des tribunaux de simple police, Versailles, Cerf et fils, 1874, IV-416 p.
Sainte-Colombe (Fr.), Pascal (François). Traité théorique et pratique de la simple police, suivi d'un Répertoire général annoté des contraventions et d'un Formulaire, Marseille, Maupetit, 1933, 340 p.
Ségéral (Alphonse). Code pratique des tribunaux de simple police, ou Traité des attributions des tribunaux de simple police, avec un formulaire complet et méthodique, 1ère éd., Montdidier, typ. de A. Radenez, 1878, XIV-692 p; 3e éd., Paris, Marchal et Billard, VII-740 p.
Servant (L.). Usages locaux, suivis d'un mémento à l'usage des juges de paix considérés comme juges de simple police, et de diverses notes, Parthenay, L. Coquemard, 1877, II-105 p.
Sorbet (J.-P.). Guide des tribunaux de simple police, Cette, G. Bonnet, 1850, VI-200 p; Toulouse, Impr. de Vve Sens et P. Savy, 1854, VII-280 p.
Vignalou-Pérer (Barthélémy-Antoine-Bazile). Traité théorique et pratique des tribunaux de simple police, avec de nombreuses formules, Paris, G. Godde, 1925, 427 p; 2e éd., Paris, Éditions techniques, 1945, 448 p.
Vuatiné (C.). Code annoté et guide spécial des tribunaux de simple police, Paris, Jay, 1857-1858, 2 vol; Paris, A. Durand et Pedone-Lauriel, 1867, 658 p.