Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
3-5-3-2 — Juridiction du président. Manuels
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Anoyaut (Marcel). Manuel pratique du référé civil et du référé commercial, avec formules, Paris, Journal des Notaires et des Avocats, 1934, XI-184 p.
Belleyme (Louis-Marie de). Ordonnances sur requêtes et sur référés selon la jurisprudence du Tribunal de première instance du département de la Seine. Recueil de formules, suivies d'observations pratiques, Paris, Joubert, 2e éd., 1844, 2 vol; 3e éd., P. Cosse, 1855, 2 vol.
Bertin (Jean-Louis-Henri). Ordonnances sur référé, Paris, Durand et Pedone-Lauriel, 1875, 568 p.
Curet (Albin). La juridiction des référés, Paris, Pedone, 1907, 650 p.
Bilhard. Traité des référés en France tant en matière civile qu'en matière de commerce, Toulouse, H. A. Sens, 1832, 852 p.
Bonjean (Georges). Traité des ordonnances sur requête et sur référé, Paris, A. Pedone, 1899, 855 p.
Bonnechose (Henri de). Les référés, Collection Manuels de législation et de pratique sociale, Paris, Éditions sociales françaises, 1955, 96 p.
Bourdonnay (Hippolyte). Le président du tribunal civil. Répertoire alphabétique, technique et pratique de procédure et d'administration judiciaire, à l'usage des présidents et juges des tribunaux de première instance, contenant plus de 400 formules, Paris, A. Chevalier-Marescq, 1899, 853 p; 2e éd., L. G. D. J., 1905, 939 p; 3e éd., L.G.D.J., 1932, 963 p.
Buteau (Fernand). Notes pratiques sur les fonctions et ordonnances des présidents de tribunaux civils, et la chambre du conseil, Paris, L. Larose, 1897-1901, 2 vol.
César-Bru (Charles), Hébraud (Pierre), Seignolle (J.-P.). La juridiction du président du tribunal. 2. Les ordonnances sur requêtes, 4e éd., Paris, Librairies techniques, 1970, XX-759 p;Tome 2bis, Les ordonnances sur requêtes, supplément, 1980, 198 p.
César-Bru (Charles), Hébraud (Pierre). Traité théorique et pratique des référés et des ordonnances sur requêtes. Tome I. Des référés, Paris, Marchal et Billard, 1938, 441 p.
Clemenceau (Jean). Les procédures de référé et d'ordonnance sur requête, Études et Éditions juridiques et sociales, Ejus, s. d. [1965], 271 p.
Darnaud (Émile). La juridiction des référés, Paris, E. Leroux, 1874, 60 p.
Hébraud (Pierre), Seignolle (Jean), Odoul (Guillemette). Traité des référés, Paris, Librairies techniques, 1978, XVI-865 p.
Le Clec'h (Jules). Le juge des ordonnances. Traité alphabétique et pratique avec formules, Paris, L. G. D. J., 1939, 362 p.
Le Clec'h (Jules). Le juge des référés. Traité alphabétique et pratique basé sur le dernier état de la législation et de la jurisprudence avec formules, Paris, Pichon et Durand-Auzias, 1933, XX-314 p; 2e éd., Paris, L. G. D. J., 1937, 287-135 p.
Meheudin (Marie-Albert). Guide pratique du président de première instance, Paris, G. Pedone-Lauriel, 1894, 134 p.
Mérignhac (Alexandre-Géraud). Traité théorique et pratique des ordonnances sur requêtes et des référés, Toulouse, P. Soubiron, 1906, 450 p; 2e éd., Paris, Godde, 1923, 2 vol.
Seignolle (Jean). De la juridiction du président du tribunal. Les ordonnances sur requêtes (tome II du Traité des référés et ordonnances sur requêtes de Charles César-Bru et Pierre Hébraud), Paris, Librairies techniques, 1970, XX-759 p.
Seignolle (Jean). Des référés, Paris, Librairies techniques, 1957, 653 p.