Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

3-5-3-4 — Juridiction du président. Ordonnances de référé

143 résultats

Chevalier (René). Notes sur les référés, suivies de formules d'ordonnances, Paris, Impr. de F. Levé, 1898, 98 p. Cossa (André). L'urgence en matière de référé, La Gazette du Palais, 1955, tome 2, Doctrine, p. 45-52. Colloque des Instituts d'études judiciaires. XIIe. Les procédures d'urgence : droit judiciaire privé, droit pénal, droit administratif, Pau 1979, Université de Pau et des Pays de l'Adour, Cahiers de l'Université de Pau, 1981, III-387 p. Costes (Maurice). De la protection des droits des tiers spécialement devant le juge des référés, Revue trimestrielle de droit civil, tome 23, 1924, p. 273-313. Couchez (Gérard). Le référé-provision : mesure ou démesure ?, in Mélanges offerts à Pierre Raynaud, Paris, Dalloz-Sirey, 1985, p. 161-174. Courivaud (Fernand). Des référés. Principes de compétence et de procédure, thèse de doctorat, Droit, Poitiers, Impr. de Blais et Roy, 1900, 173 p. Estoup (Pierre). Le référé. Verdict de culpabilité, Gazette du Palais, 9 avril 1988, p. 203-206. Deblock (Édouard). De la juridiction des référés, thèse de doctorat, Droit, Lille; Paris, A. Rousseau, 1897, 268 p. Delgrange (Olivier). Des limites apportées par la jurisprudence à l'efficacité pratique du référé provision, Semaine juridique, 1988, I, n° 3331. Derieux (Emmanuel). Référé et liberté d'expression, Semaine juridique, 1997, n° 41, Etude, 4053. Dufourgburg (Sandrine). La référé d'appel, mémoire de D.E.A., Droit privé, Limoges, 1985, dact., 62 f°. Derveaux (Hippolyte). De la compétence absolue du juge des référés, thèse de doctorat, Droit, Caen; Tourcoing, C. Dujardin, 1914, 264 p. Drai (Pierre). Quelques observations sur le décret n° 87-434 du 17 juin 1987 : Pour un juge qui toujours décide...[référé], La Gazette du Palais, 1987, tome 2, Doctrine, p. 512. Estoup (Pierre). La pratique des procédures rapides : référés, ordonnances sur requêtes, procédures d'injonction, Paris, Litec, 1990, 367 p; 2e éd., 1998, VIII-469 p. Eymard (Maurice), Doucede (Marc). Référé du Tribunal de grande instance. Étude sur la représentation (ou assistance) obligatoire par un avocat, Gazette du Palais, 28 avril 1990, p. 223-228. Fichot (M.). Des pouvoirs du juge des référés au cours des poursuites d'exécution, thèse de doctorat, Droit, Paris, A. Rousseau, 1913, 135 p. Foulon (Marcel). L'ordonnance de référé, Bordeaux, Association d'études et de recherches, Impr. de l'École nationale de la magistrature, 1979, 34 p. Foulon (Marcel). Le référé d'instance. Session de formation permanente, Lyon, le 5 janvier 1983, Bordeaux, Association d'études et de recherches, Impr. de l'École nationale de la magistrature, 1979, 48 p. Francès (Maurice). Essai sur les notions d'urgence et de provisoire dans la procédure du référé, thèse de doctorat, Droit, Toulouse, Paris, Librairie du "Recueil Sirey", 1935, 271 p. Frank (Lucien). De l'application de la procédure de référé en matière de divorce, thèse de doctorat, Droit, Paris, E. Larose, 1912, 165 p. Frioux (Martine). La prétendue autonomie des référés particuliers, mémoire de D.E.A., Droit processuel, Paris 2, 1991, dact., 39 f°. Gaudrat (J.). Est-il nécessaire d'introduire le référé devant le tribunal d'instance ?, Semaine juridique, 1965, I, n° 1906. Gérard (François-Octave). Des origines des référés et des principes de compétence en cas d'urgence, thèse de doctorat, Droit, Paris; Corbeil, Impr. de J. Creté, 1886, 232 p; Paris, Larose et Forcel, 1886, 260 p. Armand-Prevost (Michel). Le référé commercial, in Le nouveau code de procédure civile : vingt ans après, actes du colloque des 11 et 12 décembre 1997, organisé par la Cour de cassation, Paris, la Documentation française, 1998, p. 225-239.