Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

3-5-8 — Tribunaux de première instance. Études locales

33 résultats

Tourrilhes (Joseph). Quelques notes sur le Tribunal d'Aurillac, avril 1908, Aurillac, Impr. de C. Mitterand, 1908, 83 p. H Menand (Jean). Histoire du Tribunal d'Autun, Mémoires de la Société éduenne [Autun], 1975, tome 53, fascicule 1, p. 57-62. H Le tribunal de Bressuire [Deux-Sèvres], Les Amis du vieux Bressuire, 1989, n° 39, p. 44-45. H Falcou (Francis). Castelnaudary, ville de justice, Mémoires de l'Académie des arts et sciences de Carcassonne, 2002-2003, 5e série, tome 9, p. 161-166. H Gaillard (Louis-Emmanuel). Petite histoire du tribunal de Cholet, d'après les notes inédites d'un ancien membre du Barreau [Jean Gaillard], Société des sciences, lettres et arts de Cholet et de sa région, 2001, n° 116, p. 10-42. H Simon (Philippe). Le Tribunal correctionnel de Château-Gontier (1848-1870), mémoire de maîtrise, Histoire, Angers, 1994, dact., 249 f°. H Henriet (Maurice). À travers les archives du palais de justice de Château-Thierry, Annales de la Société historique et archéologique de Château-Thierry, tome XLIX, 1914-1919, p. 1-80; tome LIII, 1928-1929, p. 153-167; tome LVI, 1934-1936, p. 91-115. H Tudesq (André-Jean). Le Tribunal de Dax sous la Monarchie de Juillet, Bulletin trimestriel de la Société de Borda, 1965, n° 317, p. 45-52. Cresson (Auguste). Résumé statistique des travaux du Tribunal de première instance séant à Lille, du 1er janvier 1841 au 1er janvier 1861, Lille, Impr. de L. Danel, 1861, 51 p. H Troyes (Félix). La justice ancienne et moderne. Documents sur les institutions judiciaires du comté de Comminges et monographie du Tribunal de Lombez, Paris, V. Giard et E. Brière, 1911, 180 p. Amiaud (Georges). Le Tribunal de Lunéville, Lunéville, impr. Razel, 1925, 45 p. H Rémy (Émile). Le Tribunal de première instance de Mende. La justice à Mende de l'an VIII à 1910, Bulletin de la Société d'agriculture, industrie, sciences et arts du département de la Lozère, 1910, p. 41-88, 89-104. H Becquey (Adrien). Le Tribunal civil de Morlaix, Bulletin de la Société archéologique du Finistère, 1963 (1962), tome 88, p. 89-163. H Buisson (Gilles). Le Tribunal de Mortain : 200 ans d'histoire, Revue de l'Avranchin, tome LXII, n° 343, juin 1990, p. 115-118. H Fons (Victor-Pierre). De l'organisation du Tribunal de première instance séant à Muret depuis la Révolution jusqu'à ce jour, Muret, Impr. de L. Rivals, 1850, 32 p. H Cros-Mayrevieille (A.). Sceaux du Tribunal de Narbonne (XIXe siècle), Bulletin de la Commission archéologique de Narbonne, tome 14, 1916-1918, p. XXIX. Ducreux (J.). Une création judiciaire [projet de créer le Tribunal de première instance de Neufchâtel, aux confins des cantons suisses de Berne], Gazette des tribunaux, 6 février 1875. H Tantin (Dominique). La justice pénale au quotidien dans le département des Deux-Sèvres : l'exemple du tribunal correctionnel de Niort de 1935 à 1955, mémoire de DEA, Histoire, Paris 10, 2002, 153 p. Tanon (Louis). Études sur l'organisation judiciaire : Tribunal de la Seine [Paris], Paris, bureau du "Journal des notaires", 1867, 99 p. Liouville (Albert). Les nécessités du service et le personnel judiciaire au Tribunal de la Seine [Paris], Le Droit, 3 avril 1886. Le tribunal civil de la Seine [Paris], Gazette des tribunaux, 30 juin 1892. H Farge (François). Un siècle d'histoire au travers d'un tribunal de province, Mémoires de la Société historique et archéologique de l'arrondissement de Pontoise et du Vexin (Pontoise), 1954, tome 55, p. 105-127. H Becquey (Adrien). Justice et juges au XIXe siècle : le Tribunal civil de Quimper, Bulletin de la Société archéologique du Finistère, 1972, tome 98, p. 384-386; 1975, tome 103, p. 187-243. H Heitz (J.). Le Tribunal de Rethel, Bulletin archéologique et historique du Musée du Rethélois et du Porcien, 1971, nouvelle série, n° 34, p. 2-6.