Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

3-6-2-2 — Cour d'assises. Manuels pour le jury

28 résultats

Baroche (Pierre-Jules). Manuel du juré, Paris, L. Curmer, 1849, 64 p. Borsu (Alexandre). Cour d'assises. Manuel du juré, Namur, Impr. de J. Godenne, 1910, 34 p. Bourguignon-Dumolard (Claude-Sébastien). Manuel du jury, ou Commentaire sur la législation relative à l'organisation du jury, Paris, Moreau, 1827, 548 p. Carnet du juré d'assises, contenant tout ce qui a rapport à leurs fonctions, à leurs droits, à leurs devoirs et obligations, par un avocat, Douai, L. Crépin, 1883. Chapar (Fernand). Petit guide à l'usage des jurés de la cour d'assises, Paris, L. G. D. J., 1960, 47 p; 2e éd., 1961, 45 p; 3e éd., 1968, 47 p; 4e éd., 1974, 44 p; 5e éd., 1980, 39 p. Corrard-Lalesse. Le Guide des jurés, ou Instructions raisonnées et complètes sur leurs attributions, leurs droits, leurs devoirs et les formalités de leurs décisions, Bourges, P.-A. Manceron, 1842, XII-168 p. Dubochet (Jacques-Julien), Guichard (Victor). Manuel du juré ou Exposé des principes de la législation criminelle dans ses rapports avec les fonctions de juré, et commentaire de la loi du 2 mai 1827 sur l'organisation du jury, Paris, A. Sautelet, 1827, XIV-495 p. Fenet (Constant). Code-manuel du juré d'assises, Paris, A. Cotillon, 1876, 317 p; 2e éd., 1876, 318 p; 3e éd., 1879, 320 p. Gauja (Gaston). Vade-mecum du juré en matière criminelle et de tout membre des commissions chargées de préparer la liste annuelle du jury. Extraits des lois et arrêts sur la matière, Paris, E. Plon, 1875, 72 p. Jarland (V.). Guide des jurés pendant les sessions de la cour d'assises, Saintes, Fontanier, 1855, 108 p. Guide pratique à l'usage des jurés de cour d'assises, Paris, Ministère de la Justice, Service de l'information et de la communication, 1993, 16 p; Les jurés de cour d'assises, 1995, 24 p; 1998, 30 p. Hullin (Frédéric). Guide du juré : jury criminel, sa composition, son fonctionnement, avec tableau par ordre alphabétique des crimes et des peines applicables, Troyes, C. Gris, 1897, 115 p. Lagrèze (Gustave Bascle de). Droit criminel à l'usage des jurés. Science morale. Code et vocabulaire du jury, Paris, Cotillon, 1854, 454 p. Le guide du juré d'assises par un magistrat honoraire, Valence, 1932, 19 p. Liorel (Jules). Du jury criminel ou Code du juré en cour d'assises, suivi des dispositions pénales applicables en matière criminelle, Paris, Pedone-Lauriel, 1887. Lombart (J.-B.). Cour d'assises, ou Manuel de justice criminelle à l'usage des avocats, des avoués, des étudiants en droit et des jurés, Bayonne, Impr. de Lamaignère, 1824, 418 p. Marchand (Charles-Philippe). Catéchisme des cours d'assises ou Guide-pratique des jurés, Paris, F.-G. Levraul, 1829, III-284 p. Maxwell (Joseph). Manuel du juré : éléments de science criminelle et pénale à l'usage de la cour d'assises, Paris, E. Flammarion, 1913, 247 p. Merger (C.-B.). Nouveau manuel du juré, comprenant tout ce qui a rapport aux fonctions du juré, à ses droits, devoirs et obligations, avec la législation et la jurisprudence complètes relatives à l'organisation du jury en France, Paris, F. Malteste, 1836, 193 p; 2e éd., 1836, 222 p; 3e éd., 1838, 336 p. Minard (Ch.). avocat, Guide pratique du juré à la cour d'assises, Lyon, P. Mougin-Rusand, 1868, 116 p. Moreau (Jean-François). Petit manuel à l'usage de MM. les jurés, contenant les articles du Code d'instruction criminelle relatifs à leurs fonctions...précédé d'une Notice sur la maison de refuge de Paris, 2e éd., Paris, Impr. de Beaucé-Rusand, 1823, 27 p. Morin (Louis-Jacques). Manuel du juré en matière criminelle, précédé d'un commentaire de la loi du 21 novembre 1872, Angers, E. Barassé, 1875, VII-152 p. Poncet (Jules). Petit manuel pratique du juré d'assises, Paris, V. Giard et E. Brière, 1898, 143 p. Renard (Jean-Baptiste-Émile). Code du jury, Paris, A. Costes, 1831, XVII-100 p.