Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
3-8-1 — Cour de cassation. Histoire
16 résultats
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Association des magistrats et anciens magistrats de la Cour de cassation, éd., Le Tribunal et la Cour de cassation (1770-1990), Paris, Litec, 1990, XVII-275 p.
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Bicentenaire de la création de la Bibliothèque de la Cour de cassation : exposition, 24 mai-12 juillet 1996, Paris, Cour de cassation, organisée par l'Association de sauvegarde des livres anciens de la Bibliothèque de la Cour de cassation, ASLAB ; [catalogue par Annick Tillier ; avec la collab. de Didier Fourny], Paris, ASLAB, Paris, Cour de cassation, 1996, 22 f°.
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Chartrou. La Cour de cassation en 1870-1871, discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour de cassation, 16 octobre 1934, Gazette des tribunaux, 17-18 octobre 1934.
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Dontenwille (Henri). Une symbolique évolutive...costumes et insignes de la Cour de cassation, in Le Tribunal et la Cour de cassation 1790-1990. Volume Jubilaire, Paris, Litec, 1990, p. 129-143.
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Garnier (Josette). Histoire du tribunal et de la cour de cassation de 1790 à nos jours, mémoire de D.E.S., Histoire du droit, Lyon 3, 1975, dact., 198 f°.
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Gazier (Henri). La Cour de cassation. Aperçu historique, discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour de cassation, 17 octobre 1932, Paris, 1932, 35 p.
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La Cour de cassation 1790-1990. Exposition du bicentenaire, 27 novembre 1990-27 janvier 1991, Cour de cassation, 1990, 158 p.
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Labbé de La Mauvinière (J.-H.), Roux (M. de). La Cour de cassation à Poitiers en 1870, Bulletin de la Société des antiquaires de l'Ouest, 3e série, tome 1, 1907-1909, p. 90-92.
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Lamanda (Vincent). Jean Foyer, les magistrats et la Cour de cassation, in Jean Foyer - In memoriam, textes rassemblés par Catherine Puigelier et François Terré, Paris, Litec-Eds du JurisClasseur, 2010, p. 153-162.
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Lemosse (Maxime). La Cour de cassation au dix-neuvième siècle, in Le Tribunal et la Cour de cassation 1790-1990. Volume Jubilaire, Paris, Litec, 1990, p. 53-95.
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Pons-Devier (Albert). La Cour de cassation au palais de justice de Pau (décembre 1870-mars 1871), Pau, Impr. de Vignancour, 1913, 62 p.
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Renouard (Augustin-Charles). Considérations sur l'histoire de la Cour de cassation, discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour de cassation, 3 novembre 1875, Paris, Marchal, Billard et Cie, 1875, 60 p.
Renouard (Augustin-Charles). La Cour de cassation pendant les années judiciaires 1869-1870 et 1870-1871, discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour de cassation, 3 novembre 1871, Paris, Cosse, Marchal et Billard, 1871, 67 p.
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Reulos (Alexandre). La Cour de cassation à Angers (septembre 1939-avril 1940), Pouvoir judiciaire, 4e année, n° 37, juin 1949, p. 4.
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Roze (Jean-Pierre). Des lieux porteurs de sens : Images de l'institution à travers ses établissements successifs, in Le Tribunal et la Cour de cassation 1790-1990. Volume Jubilaire, Paris, Litec, 1990, p. 97-117.
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Samaran (Florence). Les discours de rentrée de la Cour de cassation de 1827 à 1895, mémoire de D.E.A., Histoire du droit, Paris 2, 1993, dact., 120 f°.