Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
3-9-2 — Ministère de la Justice. Organisation et services
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Barbarin (Martine), Faugeron (Claude). Les études et recherches pénitentiaires au ministère de la Justice, Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 1988, n° 2, p. 350-358.
H
Bouly de Lesdain (L.-A.). Dans les coulisses de la commission du Sceau de la Restauration, Tourcoing, 1963, 7 p.
H
Bourgin (Georges). Note sur la division civile du ministère de la Justice et les archives de la Commission des administrations civiles, police et tribunaux, Annales historiques de la Révolution française, tome 6, 1929, p. 256-269.
H
Bourgin (Georges). La Commission des administrations civiles, police et tribunaux, Annales historiques de la Révolution française, tome 7, 1930, p. 176-186.
H
Cercy (S. de). Le bureau des grâces, Aux carrefours de l'histoire, 1958, n° 6, p. 571-576.
Ces Princes qui nous gouvernent.... Les directeurs au ministère de la Justice, Pouvoir judiciaire, 13e année, n° 133, juillet-août 1958, p. 4-5.
Cleray (Edmond). Les officiers de la Chancellerie de France, La Grande Revue, 36e vol., 15 décembre 1905, p. 528-545.
Cordier. Note sur la transmission des offices référendaires au sceau de France, Paris, Impr. de A. Guyot et Scribe, 1853, 6 p.
H
Dainville-Barbiche (Ségolène de). Notes sur le Conseil du sceau des titres et la commission du sceau (1808-1830) à propos de l'inventaire des registres du sceau, Revue française d'héraldique et de sigillographie, n° 46, 1976, p. 14-18.
H
Durand-Barthez (Pascal). Histoire des structures du ministère de la Justice (1789-1945), Travaux et recherches de l'Université de droit et d'économie et de sciences sociales de Paris, Paris, P. U. F., 1973, 96 p.
Faulquier (Adrien). Études sur l'organisation judiciaire. Le Conseil du sceau des titres et les majorats, Paris, Bureau du Journal des Notaires, 1867, 70 p.
Foyer (Jean). Le corps judiciaire et la loi, Justices. Revue générale de droit processuel, n° 3, janvier-juin 1996, p. 87-96.
Garioud (Georges). Le droit et la justice pour objet de recherche, Revue de la Gendarmerie nationale, 2003, Hors série n°4, p. 26-30.
H
Halpérin (Jean-Louis). La recréation du ministère de la Justice sous le Directoire, in Lorgnier (Jacques), Martinage (Renée), Royer (Jean-Pierre) (dir.). Justice et République (s), Lille, Ester éditions, 1993, p. 77-89.
Jozon (Paul), Rapport fait au nom de la commission des services administratifs sur le service central du ministère de la justice, Versailles, Impr. de Cerf, s. d., 31 p.
H
Lamarque (Philippe). Le Conseil du sceau des titres (1859-1870) : héraldique, institutions et société, thèse de doctorat, Histoire du droit et des institutions, Paris 10 Nanterre, 2004, dact., 299 f°.
Lemaire (Philippe). Le ministère de la Justice, in Truche (Pierre) (dir.). Justice et institutions judiciaires, Paris, la Documentation française, 2001, p. 53-60.
H
Lemontey (Jacques). Les Trente Glorieuses de la Direction civile du ministère de la Justice (1959-1989) ou l'art de bien légiférer, in La procédure en tous ses états. Mélanges en l'honneur de Jean Buffet, Paris, Petites affiches, 2004, p. 303-308.
Les magistrats de la Chancellerie et la Commission disciplinaire du parquet, Nouveau pouvoir judiciaire, n° 286, février-mars 1979.
H
Ministère de la Justice. Conseil de la recherche. Recherches et études, 1989-1990, Paris, Ministère de la Justice, Division de la statistique, des études et de la documentation, 1990, 140 f°.
H
Monnerie (Michel). Sceller avec le grand sceau de l'État. Mode d'emploi, Histoire de la Justice, année 1994, n° 7, p. 199-207.
H
Rouvier (Louis). La Chancellerie et les sceaux de France, Marseille, Impr. de Moullot, 1950, 181 p.
H
Rouvier (Louis). La fin des Chanceliers de France et la Révolution de 1848, Pouvoir judiciaire, 3e année, n° 23, février 1948, p. 5.
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Rouvier (Louis). Les sceaux de la grande chancellerie de France de 458 à nos jours, Marseille, Impr. du Petit-Marseillais, 1935, 94 p.