Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

3-14-3-1 — Principes et fonctionnement de la justice administrative. Études générales

33 résultats

Allard (Paul-Émile). Étude des principes d'existence et d'organisation de la juridiction administrative, thèse de doctorat, Droit, Paris, H. Jouve, 1903, 256 p. Aucoc (Léon). La justice administrative en France (à propos d'un ouvrage de P. Dareste), Compte-rendu des séances et travaux de l'Académie des sciences morales et politiques, vol. 152, 1899, 2e semestre 1899, p. 22-38. Baumgart (Miécislas). Les garanties juridictionnelles du droit public moderne, thèse de doctorat, Droit, Paris, L. Tenin, 1914, 152 p. Bénoit (Françis-Paul). Les fondements de la juridiction administrative, in Mélanges offerts à Marcel Waline. Le juge et le droit public, Paris, L. G. D. J., 1974, p. 233-295. Cassin (René). Les grands principes de l'organisation et du fonctionnement de la justice administrative en France, in La Justice, Centre de sciences politiques de l'Institut d'Études juridiques de Nice, Paris, P. U. F., 1961, p. 285-307. Chapus (René). L'administration et son juge, Paris, PUF, 1999, VI-426 p. Chapus (René). Qu'est-ce qu'une juridiction ? La réponse de la jurisprudence administrative, in Recueil d'études en hommage à Charles Eisenmann, Paris, Cujas, 1975, p. 265-297. Charrier (Émile). Théorie générale de la juridiction administrative, thèse de doctorat, Droit, Paris, A. Rousseau, 1893, IX-275 p. Chevallier (Jacques). Fonction contentieuse et fonction juridictionnelle, in Mélanges en l'honneur du Professeur Stassinopoulos, Paris, L. G. D. J., 1974, p. 275-290. Cocatre-Zilgien (André). Le contrôle juridictionnel de l'administration en France et en Angleterre, Revue politique et parlementaire, tome CCXVII, novembre 1955, p. 244-251; décembre 1955, p. 395-408. Colombel (Hyacinthe). De la juridiction administrative en France, Paris, Joubert, 1840, III-390 p. Debbasch (Charles). Le droit administratif face à l'évolution de l'administration française, in Mélanges offerts à Marcel Waline. Le juge et le droit public, Paris, L. G. D. J., 1974, p. 343-354. Dubois (Nathalie). La composition actuelle de la formation de jugement dans les juridictions administratives de droit commun, mémoire de D.E.A., Droit public, Limoges, 1999, dact., 156 f°. Duguit (Léon). La fonction juridictionnelle, Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, 29e année, 1922, tome XXXIX, p. 347-376. Gautier (Alfred). Cours de droit administratif. Précis des matières administratives dans leurs rapports avec les matières civiles et judiciaires, Paris, Impr. de A. Lahure, 1879, IV-448 p; 1880, III-452 p. Gjidara (Marc). La fonction administrative contentieuse, étude de science administrative, thèse de doctorat, Droit, Paris, 1970, dact., 863 f°; Paris, L. G. D. J., 1972, IX-476 p. Gohin (Olivier). Qu'est-ce qu'une juridiction pour le juge français ?, Droits. Revue française de théorie juridique, 1989, n° 9, p. 93-105. Guillaumin (Paul-Alexandre). La performance dans la justice administrative : implications du nouveau management public dans la justice administrative, mémoire de D.E.A., Science administrative, Paris 2, 2004, dact., 196 f°. Guillien (Raymond). Le problème de la juridiction administrative et spécialement de droit commun parmi les problèmes généraux, et notamment politiques, de l'État, in L'Évolution du droit public. Etudes offertes à Achille Mestre, Paris, L. R. Sirey, 1956, p. 285-296. Hubert-Valleroux (H.). Les procès avec l'Etat [Conseil d'État, Conseils de préfecture], L'Économiste français, 1905, vol. 1, p. 151-152. Kalousen (Patrick). Réflexions sur la définition de la notion de juridiction dans la jurisprudence du Conseil d'État, Petites affiches, 30 juillet 1993, n° 91, p. 22-29. Linotte (Didier). Déclin du pouvoir jurisprudentiel et ascension du pouvoir juridictionnel en droit administratif, Actualité juridique. Droit administratif, I. Doctrine, 1980, décembre, p. 631-639. Long (Marceau). Le Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, Conseil d'État. Études et documents, n° 40, 1989, p. 227-238. Marie (Léon). Le droit positif et la juridiction administrative (Conseil d'État et conseils de préfecture), étude critique de législation et de jurisprudence, Paris, A. Chevalier-Marescq, 1903, 2 vol.