Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
3-14-4-1 — Conseils de préfecture. Manuels
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Arnauld de Praneuf (Adrien). Traité des juridictions administratives et particulièrement des conseils de préfecture, Paris, P. Dupont, 1868, VIII-552 p.
Bouffet (Gabriel), Périer (Léon). Traité du département : historique du département, préfet, auxiliaires du préfet, conseils de préfecture, Paris, P. Dupont, 1893-1895.
Brun, conseiller de préfecture. Le nouveau manuel des conseillers de préfecture, Bordeaux, Impr. de H. Faye, 1843-1845, 2 vol; 2e éd, Paris, Dupont, 1861-1862, 2 vol; Paris, Larose, 1876, 2 vol.
Dubois de Niermont (Em.). Organisation, compétence, jurisprudence et procédure des conseils de préfecture, Paris, G. Thorel, 1841, X-534 p.
Ducoté (E.). Notions élémentaires sur les conseils de préfecture, compétence, procédure, Rouen, Impr. de E. Cagniard, 1863, IV-138 p.
Hisson (Jacques, capitaine). Recueil pratique de législation et de jurisprudence en matière contentieuse administrative, ressortissant aux conseils de préfecture, Besançon, Bintot, 1842, VIII-476 p.
Lamouzèle (Edmond). Code annoté de la procédure des conseils de préfecture, Paris, L. Larose, 1903, 200 p.
Lamouzèle (Edmond). Formulaire à l'usage des conseils de préfecture, Tulle, Impr. "La Gutenberg", 1905, 145 p.
Le conseiller de préfecture. Recueil des arrêtés des conseils de préfecture et des décrets du Conseil d'État, 1ère année, 1864.
Noyer (Wilfrid). Table de législation comprenant les arrêts principaux formant jurisprudence, à l'usage des justiciables et des conseils de préfecture, Evreux, Blot, 1867, 213 p; 2e éd., Paris, Cotillon, 1869, 213 p.
Orillard, doyen du conseil de Préfecture de la Vienne. Code annoté des conseils de préfecture délibérant au contentieux, avec formules et observations. Textes officiels de lois, décrets, ordonnances, Paris, Cosse et Marchal, 1863, II-682 p.
Périer (Arsène). Traité de l'organisation et de la compétence des conseils de préfecture et des règles de la procédure à suivre devant eux, Paris, E. Plon, Nourrit et Cie, 1884, 2 vol.