Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
3-15-5-3 — Justice disciplinaire. Armée
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Alt (Éric). Le pouvoir disciplinaire, moyen d'étouffer une affaire d'État, Justice, n° 164, juin 2000, p. 10-13.
Bénazet (Paul-Antoine-Théodore). Rapport fait au nom de la Commission de l'armée, chargée d'examiner le projet de loi tendant à supprimer la compagnie de pionniers de discipline, par M. Benazet,... (29 mai 1890), Paris, impr. de Motteroz, 1890, 3 p.
Bourelly (général). Du droit de punir dans l'armée, Le Correspondant, tome 225, 10 décembre 1906, p. 923-929.
H
Breurec (François). Aspects des règlements de discipline militaire en France depuis l'ordonnance du 13 mai 1818, Revue de droit pénal militaire et de droit de la guerre, 1978, XVII-1, p. 327-332.
Chevalier (Théodore). Jurisprudence des conseils de discipline, ou Recueil des arrêts de la Cour de cassation, des jugements disciplinaires...en matière de discipline et de jurys de révision, Paris, P. Dupont, 1832, 136 p.
Colas (Raymond). Le régime des punitions dans le nouveau règlement de discipline générale des armées, Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 1967, n° 1, p. 202-208.
Demay (Ernest). Guide des conseils de discipline renfermant un aperçu de la législation relative aux conseils de recensement et aux jurys de révision, ainsi que le résumé des lois, décrets, circulaires et règlements qui régissent les conseils de discipline, Vannes, Impr. de Lamarzelle, 1869, 164 p.
Durand (Paul). Réflexions sur la discipline dans l'armée française, Paris, L. Baudoin, extrait du "Journal des sciences militaires", 1882, 71 p.
Girard (Commandant). Des garanties en droit disciplinaire militaire français, Revue de droit pénal militaire et de droit de la guerre, tome III, 1964, p. 195-219.
Lafferrière (Commandant). Punitions disciplinaires infligées aux hommes de la réserve et de la disponibilité dans leurs foyers, Revue de la Gendarmerie, 15 novembre 1933, n° 36, p. 760-766.
Le Noble (Pierre-Madeleine). Projet de loi ou d'ordonnance pour l'institution d'une magistrature militaire, en remplacement de l'inspection aux revues et du commissariat des guerres... par M. Le Noble,..., Paris, Magimel, Anselin et Pochard, 1817, 172 p.
Mouvement d'action judiciaire. Les droits du soldat : statut, discipline et justice militaire, Paris, F. Maspero, 1975, 131 p.
Nerciat (Robert-André de, Capitaine). Le Code du soldat. Théories dans les Chambres sur la discipline militaire, Paris, R. Chapelot, 1902, 84 p.
Pavlovitch (Théodor). L'idéal démocratique et la discipline militaire, thèse de doctorat, Lettres, Paris, A. Chapelot, 1911, 198 p.
Perrier (Jean-Baptiste). Guide des membres des conseils de discipline de recensement et de révision, et du jury de révision de la Garde nationale...faisant suite au "Guide des juges militaires", Paris, Anselin, 1831, 132 p.
Rochelle (Joseph-Henri Flacon dit). Mémorial des conseils de discipline de la garde nationale, ou Traité de la cassation de leurs jugements sous le rapport des formes, de la compétence et de la pénalité, Paris, Nêve, 1832, 218 p.
Sillières (Edmond-Pierre). Le droit disciplinaire dans l'armée, thèse de doctorat, Droit, Poitiers; Paris, Charles Lavauzelle, 1935, XVIII-189 p.
Tanant (Albert-Joseph, général). La discipline dans les armées françaises, Paris-Limoges-Nancy, Charles-Lavauzelle, 1938, 354 p.
Tarride (Étienne). Règlement disciplinaire des armées et principes généraux du droit pénal, mémoire de D.E.S., Sciences criminelles, Paris, 1971, dact., 97 f°.
H
Vidalenc (Jean). Quelques remarques sur les rapports entre officiers et soldats dans l'armée française de la Révolution à 1914, Actes du 9e Congrès international des sciences historiques, Paris, 1950, Revue internationale d'histoire militaire, tome IV, 1955, n° 16, p. 508-516.
Weil (Prosper). Armée et fonction publique. Discipline militaire, Paris, P. U. F., 1958, p. 194-203.