Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

3-16-2 — Juridictions militaires. Études générales

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Conybeare. French military justice, The National Review, n° 189, novembre 1898. Barc (Louis). Les tribunaux permanents des forces armées, in La Chambre criminelle et sa jurisprudence. Recueil d'études en hommage à la mémoire de Maurice Patin, Paris, Cujas, 1966, p. 583-601. Cochard (J.) (dir.). Armée, guerre et droit pénal, journée d'études du 19 mai 1984, Travaux de l'Institut de sciences criminelles de Poitiers, Paris, Cujas, 1986, 116 p. Credeville (Jean-Paul). La justice militaire face aux besoins des armées, mémoire de D.E.A., Sciences politiques, Paris 1, 1982, dact., 194 f°. De Andrade (Aurélie). Le droit pénal militaire retrouvé, propositions pour l'étude du droit pénal militaire français du temps de paix, thèse de doctorat, Droit privé, Paris 10 Nanterre, 2000, dact., 524 f°. De la juridiction des conseils de guerre, Le Droit, 20-21 septembre 1841. Dulme (Dominique). Étude sur l'organisation et la compétence de la justice militaire de l'armée de terre, thèse de doctorat, Droit, Toulouse, Impr. Saint-Cyprien, 1895, VIII-173 p. Foucher (Victor-Adrien). De l'administration de la justice militaire en France et en Angleterre, Paris, Anselin et Pochard, 1825, XII-100 p. Gardon (G.). Organizacion y competencia de las jurisdicciones militares francesas (Organisation et compétence des juridictions militaires françaises), Revista espanola de derecho militar, 1960, n° 10, p. 153-163. Gran (Jens). Fonctionnement de la justice militaire dans les différents États d'Europe, Christiana, Imprimerie de Malling, 1884-1885, 3 vol. Guyon (René). Le fonctionnement des conseils de guerre en temps de paix, Revue politique et parlementaire, tome XXVI, octobre 1900, n° 76, p. 106-114. Imbert (Paul). La justice militaire dans les armées en état de guerre en France et dans les principaux pays, thèse de doctorat, Droit, Poitiers, Impr. de Blais et Roy, 1901, XVIII-280 p. La justice militaire, Sénat, Service des affaires européennes, Division des études de législation comparée, Paris, Sénat, 2000, 31 p. Louitz (Camille-Henri, commandant). L'organisation des conseils de guerre, thèse de doctorat, Droit, Paris, 1927, Paris, Sagot et Cie, 1928, 143 p. Oré (Louis). Des juridictions militaires et maritimes en temps de paix, thèse de doctorat, Droit, Poitiers, impr. de Blais et Roy, 1900, X-233 p. Paucot (René). La juridiction militaire. Conférences faites aux auditeurs de Justice au C. N. E. J., octobre 1962, 8 décembre 1964. Picard (Alain). Le système français de justice militaire, mémoire de D.E.A., Institut d'Études Politiques CERSA, Toulouse, 1978, dact. Sauvageot (André). Justice militaire, Revue de la défense nationale, 1947, p. 185-199. Taillefer (André). La justice militaire dans l'armée de terre. Historique. État actuel. Organisation. Compétence. Procédure. En France et dans les principaux pays, thèse de doctorat, Droit, Paris, L. Larose, 1895, IX-444 p.