H Cornet (Christine). Système concessionnaire et police française : un exemple original de la politique coloniale de la France à Shanghai, in Blanchon (Flora) (dir.). Banquier, savant, artiste : présences françaises en Extrême-Orient au XXe siècle, Paris, Presses Universitaires de Paris-Sorbonne, 2005, p. 55-73. H Kerckhove (Éric). Un témoin de l’administration de la justice dans les concessions en Chine : Jean Escarra, in Deperchin (Annie), Derasse (Nicolas), Dubois (Bruno) (dir.). Figures de justice. Études en l'honneur de Jean-Pierre Royer, Lille, Centre d'histoire judiciaire, 2004, p. 445-455. H Baldet (Didier). Essai sur l'évolution de l'organisation des justices de paix à compétence étendue au Congo et en Oubangui-Chari des origines à 1939, mémoire, Histoire du droit, Montpellier I, 2000, dact. H Aissi (Antoine.-M.). La "justice indigène" et la vie congolaise (1886-1936), thèse de doctorat, Histoire, Toulouse 2, 1978, dact., 591 f°. H Le Pape (Marc). Des femmes au tribunal, Abidjan, 1923-1939, Cahiers d'études africaines, 2007, vol. 47, n° 187-188. H Gbago (Barnabé). Du juge de paix au juge de paix à compétence étendue au début du XXe siècle à Porto-Novo, in Durand (Bernard), Fabre (Martine) et Badji (Mamadou) (dir.). Le juge et l’Outre-mer, Tome 6. Justicia litterata : aequitate uti ? UMR 5815 – Montpellier Histoire de la Justice, La conquête de la Toison, Lille, Publication du Centre d’Histoire Judiciaire éditeur, 2010, p. 171-184. H Brunet-La Ruche (Bénédicte). La justice pénale au Dahomey de 1900 à 1960, mémoire de master 2, Histoire, Toulouse 2, 2008, dact., 88 f°. Ducos (Théodore). Organisation judiciaire de la Martinique, de la Guadeloupe et de la Réunion, Le Droit, 4-5 septembre 1854. Barne (Henri-Guillaume-Euthyme). Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant institution du jury dans les colonies de la Martinique, de la Guadeloupe et de la Réunion, par M. Barne,... (17 juin 1880), Paris, impr. de P. Mouillot, s. d., 25 p. Doumergue (Gaston), Vallé (Ernest). Projet de loi ayant pour objet de modifier la loi du 27 juillet 1880 portant institution du jury dans les colonies de la Martinique, de la Guadeloupe et de la Réunion, présenté par M. Doumergue... et par M. Vallé (13 novembre 1902), Paris, Impr. de Motteroz, s. d., 4 p. Doumergue (Gaston), Vallé (Ernest). Projet de loi ayant pour objet de modifier la loi du 15 avril 1890 réglant l'organisation judiciaire dans les colonies de la Martinique, de la Guadeloupe et de la Réunion, présenté par M. Doumergue... et par M. Vallé (25 juin 1903), Paris, Impr. de Motteroz, s. d., 4 p. Gerville-Réache (Gaston-Marie-Sidonie-Théonicle). Rapport fait au nom de la commission des affaires extérieures, des protectorats et des colonies, chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet de modifier la loi du 15 avril 1890 réglant l'organisation judiciaire dans les colonies de la Martinique, de la Guadeloupe et de la Réunion, par M. Gerville-Réache,..., Paris, Impr. de Motteroz, s. d., 2 p. Doumergue (Gaston), Vallé (Ernest). Projet de loi adopté par la Chambre des députés ayant pour objet de rendre applicable aux colonies de la Martinique, de la Guadeloupe et de la Réunion, la loi du 3 avril 1903, modifiant les articles 334 et 335 du code pénal, l'article 4 de la loi du 27 mai 1885 et les articles 5 et 7 du code d'instruction criminelle présenté par M. Gaston Doumergue... et M. Vallé, Paris, Impr. de P. Mouillot, s. d., 3 p. Godin (Jules). Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, adopté avec modifications par le Sénat, portant institution du jury dans les colonies de la Martinique, de la Guadeloupe et de la Réunion (9 juillet 1880), Paris, Impr. de A. Quantin, s. d., 9 p. Gerville-Réache (Gaston-Marie-Sidonie-Théonicle). Rapport... (Application aux colonies de la Martinique, de la Guadeloupe et de la Réunion de la loi du 3 avril 1903, modifiant les articles 334 et 335 du code pénal, l'article 4 de la loi du 27 mai 1885 et les articles 5 et 7 du code d'instruction criminelle), par M. Gerville-Réache,... (24 novembre 1903), Paris, Impr. de Motteroz, s. d., 2 p. Legrand (Louis), conseiller d'État. Rapport au nom de la Commission, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la chambre des députés, ayant pour objet de modifier la loi du 27 juillet 1880 portant institution du jury dans les colonies de La Martinique, de la Guadeloupe et de la Réunion, par M. Louis Legrand,... (20 février 1903), Paris, Impr. de P. Mouillot, s. d., 5 p. Laurent (Ulysse). L'organisation judiciaire dans les nouveaux départements d'outre-mer, thèse de doctorat, Droit, Paris, 1958, dact., 146 f°. Isaac (Alexandre). Rapport sommaire fait, au nom de la 1re Commission d'initiative parlementaire, chargée d'examiner la proposition de loi de MM. Isaac et Allègre, concernant l'organisation judiciaire dans les colonies de la Guadeloupe, de la Martinique et de la Réunion, par M. Isaac,... (19 mars 1899), Paris, Impr. de M. P. Mouillot, s. d., 5 p. Cazot (Jules-Théodore-Joseph), Jauréguiberry (Jean-Bernard, Amiral). Projet de loi adopté par la chambre des députés, adopté avec modifications par le Sénat, portant institution du jury dans les colonies de la Martinique, de la Guadeloupe et de la Réunion... présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. le vice-amiral Jauréguiberry,... et par M. Jules Cazot,... (8 juillet 1880), Paris, Impr. de A. Quantin, s. d., 8 p. Casabianca (Pierre de). Rapport (Organisation judiciaire dans les colonies de la Guadeloupe, de la Martinique et de la Réunion, 24 juin 1889), Paris, impr. de P. Mouillot, s. d., 40 p. Lafargue (Régis). La justice outre-mer : justice du lointain, justice de proximité ?, Revue française d'administration publique, n° 101, janvier-mars 2002, p. 97-109. Hurard (Marius). Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi adoptée par le Sénat, concernant l'organisation judiciaire dans les colonies de la Guadeloupe, de la Martinique et de la Réunion, par M. Hurard,... (4 mars 1890), Paris, Motteroz, 1890, 13 p. Penavayre (E.). Cours de procédure civile, avec les modifications apportées au Code de procédure par la législation particulière à la Réunion, aux Antilles et à l'Inde française, Fort-de-France, M. Deslandes, 1885, XXIX-467 p. Martres (Jean-Pascal). La justice sous les tropiques : du chêne au manguier, Paris, l'Harmattan, 1999, 176 p. < 1 2 3 4 5 ... 7 8 9 >